- Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales

Document n° 38016

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47121 [30/07/2019]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du conseil des musées et des autres institutions muséales
45639 [08/10/2018]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales
44843 [09/11/2017]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales
43456 [24/11/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales
42738 [28/04/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des Musées et autres institutions muséales. - Extrait
41862 [29/09/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales. - Extrait
39777 [25/11/2013]
Conseil des musées et des autres institutions muséales. Nomination
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
32519 [27/07/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par
43456 [24/11/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales
42738 [28/04/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des Musées et autres institutions muséales. - Extrait
41862 [29/09/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales. - Extrait
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