- Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de la musique contemporaine

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
38014
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Date de promulgation
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61120
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
47623 [03/02/2020]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du conseil de la musique contemporaine
45541 [28/08/2018]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de la Musique contemporaine
45183 [30/04/2018]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de la Musique contemporaine
42740 [28/04/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de la Musique contemporaine. - Extrait
41868 [29/09/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de la Musique contemporaine. - Extrait
Est abrogé par
49181 [12/02/2021]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des musiques instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle - Extrait
Modifie

-

Abroge
32507 [27/07/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres du Conseil de la musique contemporaine
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par
42740 [28/04/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de la Musique contemporaine. - Extrait
41868 [29/09/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de la Musique contemporaine. - Extrait
Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Matières culturelles » Arts de la scène
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