- Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission du théâtre amateur

Document n° 38011

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61113
Est modifié par
43492 [24/11/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du Théâtre amateur
42729 [28/04/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil du Théâtre amateur. - Extrait
41867 [29/09/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du Théâtre Amateur. - Extrait
39877 [25/09/2013]
Arrêté ministériel de nomination de :
1) Membres du Conseil des Bibliothèques publiques
2) Membres du Conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse
3) Membres du Comité de concertation des arts des la scène
4) Membres de la Commission du théâtre amateur
Est abrogé par
49179 [12/02/2021]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission de l'action culturelle et territoriale instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
Modifie

-

Abroge
32502 [27/07/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres de la Commission du théâtre amateur
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par
43492 [24/11/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du Théâtre amateur
42729 [28/04/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil du Théâtre amateur. - Extrait
41867 [29/09/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du Théâtre Amateur. - Extrait
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Matières culturelles » Arts de la scène
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