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38009

28/06/2012 - Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse

Ce texte normatif est abrogé.

Document n°

38009

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Date de promulgation

28/06/2012

Date Moniteur

05/10/2012

Page Moniteur

61109

Nature juridique

Arrêté ministériel

Niveau de pouvoir

Communauté française

Remarques

Est modifié par

47617 [03/02/2020]

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse

45954 [19/12/2018]

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse

44841 [09/11/2017]

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil du Théâtre pour l'Enfance et la Jeunesse

43467 [24/11/2016]

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil du Théâtre pour l'Enfance et la Jeunesse

41876 [29/09/2015]

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil du Théâtre pour l'Enfance et la Jeunesse. - Extrait

39877 [25/09/2013]

Arrêté ministériel de nomination de :
1) Membres du Conseil des Bibliothèques publiques
2) Membres du Conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse
3) Membres du Comité de concertation des arts des la scène
4) Membres de la Commission du théâtre amateur

38450 [05/11/2012]

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse

Est abrogé par

49169 [12/02/2021]

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des arts vivants instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle. - Extrait

Modifie

Abroge

32506 [27/07/2007]

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres du Conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse

Type : Abrogation

Textes de référence

26697 [21/02/2002]

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 31 janvier 1994 portant nomination des membres de la Chambre de Recours de l'Enseignement supérieur libre non confessionnel

27573 [10/04/2003]

Décret relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (Attention ! Ce décret est abrogé: voir remarque)

31157 [23/06/2006]

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (Cet arrêté est abrogé: voir remarque)

31558 [10/01/2007]

Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française pour l'année 2007-2008

32830 [11/01/2008]

Décret portant ratification de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23 juin 2006 instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel

34373 [17/07/2009]

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement du fonctionnement du Gouvernement

Textes dépendants

Textes connexes

Est référencé par

43467 [24/11/2016]

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41876 [29/09/2015]

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