- Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil de l'art dramatique

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
38005
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
61098
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
47615 [03/02/2020]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du conseil de l'art dramatique
47018 [13/05/2019]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du conseil de l'art dramatique
45571 [28/08/2018]
Arrêté ministériel modifiant les arrêtés ministériels du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de l'Aide aux projets théâtraux, du Conseil de l'Art dramatique, du Conseil de l'Art de la Danse et de la Commission des Centres culturels
44837 [09/11/2017]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de l'Art dramatique
42719 [28/04/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de l'Art dramatique. - Extrait
41863 [29/09/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de l'Art dramatique. - Extrait
38452 [07/11/2012]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de l'art dramatique
Est abrogé par
49169 [12/02/2021]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des arts vivants instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle. - Extrait
Modifie

-

Abroge
32504 [27/07/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres du Conseil de l'art dramatique
Type : Abrogation
Textes de référence
26967 [17/07/2002]
Décret visant à promouvoir la participation équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes consultatifs
27573 [10/04/2003]
Décret relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (Attention ! Ce décret est abrogé: voir remarque)
31157 [23/06/2006]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel (Cet arrêté est abrogé: voir remarque)
31558 [10/01/2007]
Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française pour l'année 2007-2008
32830 [11/01/2008]
Décret portant ratification de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23 juin 2006 instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
34373 [17/07/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement du fonctionnement du Gouvernement
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par
42719 [28/04/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de l'Art dramatique. - Extrait
41863 [29/09/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil de l'Art dramatique. - Extrait
Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles » Arts de la scène
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC