- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres des Commissions des programmes

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
37906
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
46533
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
42585 [04/02/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 2012 portant désignation des membres des Commissions des programmes
41316 [05/05/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 2012 portant désignation des membres des Commissions des programmes
40169 [26/02/2014]
Arrêté ministériel de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 2012 portant désignation des membres des Commissions des programmes
Est abrogé par
42901 [13/07/2016]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres des Commissions des programmes
Modifie

-

Abroge
28854 [12/05/2004]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres des Commissions des programmes
Type : Abrogation
35796 [26/08/2010]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 12 mai 2004 portant désignation des membres des Commissions des programmes
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par
42901 [13/07/2016]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres des Commissions des programmes
42585 [04/02/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 2012 portant désignation des membres des Commissions des programmes
41316 [05/05/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 2012 portant désignation des membres des Commissions des programmes
40169 [26/02/2014]
Arrêté ministériel de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 2012 portant désignation des membres des Commissions des programmes
Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)
Enseignement secondaire (SEC) » Programmes d'études - Socles de compétences - Référentiel des compétences (SEC)
Enseignement fondamental (FOND) » Programmes d'études - Socles de compétences - Référentiel des compétences (FOND)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC