- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant reconnaissance de la bibliothèque publique locale de Nivelles

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
35075
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
8924
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
40686 [03/04/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant reconnaissance de l'opérateur direct - bibliothèque locale de Nivelles
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par
40686 [03/04/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant reconnaissance de l'opérateur direct - bibliothèque locale de Nivelles
Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles » Langue française, Lettre et Livre - Bibliothèques publiques
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC