- Décret relatif aux membres du personnel administratif des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture organisés ou subventionnés par la Communauté française
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51281 [14/12/2022]
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49471 [19/07/2021]
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46273 [21/02/2019]
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46266 [07/02/2019]
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44970 [20/12/2017]
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44595 [19/10/2017]
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37885 [12/07/2012]
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Est abrogé par

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Modifie
1303 [14/12/1978]
Arrêté royal fixant les conditions pour la détermination du nombre d'emplois dans les fonctions du personnel administratif des établissements d'enseignement supérieur de type long
17319 [03/12/1992]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif à l'interruption de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
19845 [24/06/1996]
Décret portant réglementation des missions, des congés pour mission et les mises en disponibilité pour mission spéciale dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
19970 [09/09/1996]
Décret relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
25418 [13/11/2000]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution de l'article 7bis du décret du 25 juillet 1996 relatif aux charges et emplois des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
Abroge

-

Textes de référence
57 [18/02/1977]
Loi relative à l'organisation de l'enseignement de l'architecture
2163 [19/03/1971]
Loi relative à l'équivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
2699 [22/04/1969]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les titres requis des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical, du personnel psychologique, du personnel social des établissements d'enseignement préscolaire, primaire, spécial, moyen, technique, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire de la Communauté française et des internats dépendant de ces établissements
[ANCIEN INTITULE : Arrêté royal fixant les titres requis des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical, du personnel psychologique, du personnel social des établissements d'enseignement préscolaire, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat et des internats dépendant de ces établissements]
4045 [22/06/1964]
Loi relative au statut des membres du personnel de l'enseignement de l'Etat
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
17684 [21/06/1993]
Décret relatif à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre
19109 [05/08/1995]
Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
19872 [25/07/1996]
Décret relatif aux charges et emplois des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
19970 [09/09/1996]
Décret relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
21643 [24/07/1997]
Décret fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
26621 [20/12/2001]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
28769 [31/03/2004]
Décret définissant l'enseignement supérieur, favorisant son
intégration dans l'espace européen de l'enseignement supérieur
et refinançant les universités
29008 [12/05/2004]
Décret fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
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38555 [08/03/2013]
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38041 [30/08/2012]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des présidents, référendaires et secrétaires de la Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement libre confessionnel
37827 [05/06/2012]
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Circulaire - Appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles de la Communauté française (année académique 2010-2011)
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35118 [01/03/2010]
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Circulaire - Engagement de personnel dans le cadre d'embauche du plan WIN-WIN
(Réseau : CF)
35210 [15/04/2010]
Circulaire - Constitution d'une cellule de désignation des membres des personnels des établissements scolaires et des Centres psycho-médico-sociaux du réseau de la Communauté française - Appel aux candidats
(Réseau : CF)
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Circulaire 3149 - Organisation de la rentrée scolaire 2010/2011 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011
35543 [09/08/2010]
Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des Hautes Ecoles subventionnées - Année académique 2010-2011 [Réseau : OS-LS - Niveau : HE]
36161 [01/03/2011]
Circulaire - Appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des arts organisées par la Communauté française (année académique 2011-2012)
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36364 [12/05/2011]
Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2011/2012 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
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Circulaire - Appel aux candidats à des emplois de la catégorie du personnel administratif à pourvoir dans les écoles supérieures des arts et les hautes écoles organisées par la Communaute française - Année académique 2012-2013
37570 [27/06/2012]
Circulaire 4070 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2012/2013 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire/académique 2012-2013
37608 [21/08/2012]
Circulaire 4108 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement supérieur - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2012-2013 (Réseaux : OS - LS)
37723 [26/11/2012]
Circulaire - Engagement de personnel dans le cadre d'embauche du plan Activa [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3095 du 09/04/2010]
38158 [08/02/2013]
Circulaire - Echéancier des opérations à effectuer pour :
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- L'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013)
- L'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013)
- L'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013)
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Circulaire - Appel aux candidats à des emplois de la catégorie du personnel administratif à pourvoir dans les écoles supérieures des arts et les hautes écoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année académique 2013-2014
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Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement supérieur non universitaire libre subventionné (Réseau : LS - Niveau : SUP NON UNIV)
38714 [28/06/2013]
Circulaire 4474 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2013-2014 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4070 du 27/06/2012]
39954 [20/06/2014]
Circulaire 4894 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2014-2015 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
40026 [29/08/2014]
Circulaire 4966 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2014-2015 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SUP NON UNIV]
40584 [23/06/2015]
Circulaire 5314 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2015-2016 des membres du personnel administratif, du personnel de maitrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
40616 [13/07/2015]
Circulaire 5346 - Congés pour mission prévus par les articles 6bis et 7 du décret du 24 juin 1996 portant réglementation des missions, des congés pour mission et des mises en disponibilité pour mission spéciale dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
40629 [30/07/2015]
Circulaire 5359 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2015-2016 [Réseaux : OS-LS - Niveau : SUP NON UNIV]
42254 [07/06/2016]
Circulaire 5754 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO) [Remplace la circulaire 5298 du 17/06/2016]
42267 [14/06/2016]
Circulaire 5767 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2016-2017 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles[remplace la circulaire n° 5314 du 23/06/2015]
42517 [10/01/2017]
Circulaire 6017 - Vade-mecum : Pension de retraite et pension de survie des membres du personnel nommés à titre définitif ou assimilés (stagiaires) de l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5077 du 02/12/2014]
43370 [29/06/2017]
Circulaire 6260 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2017-2018 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n°5767 du 14/06/2016]
44085 [15/12/2017]
Circulaire 6465 - Echéancier des opérations à effectuer pour : - l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2018-2019) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (Année académique 2018-2019)
44183 [01/03/2018]
Circulaire 6563 - Appel aux candidats à des emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts et les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (Année académique 2018-2019) - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
44350 [03/07/2018]
Circulaire 6730 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service(PAPO).
[Cette circulaire remplace la circulaire la circulaire n°6231 du 15/06/2017]
44356 [04/07/2018]
Circulaire 6736 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2018-2019 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire remplace la circulaire 6260 du 29/06/2017]
45463 [04/12/2018]
Circulaire 6910 - Personnels de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Echéancier des opérations à effectuer pour:
- l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2019-2020)
- l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2019-2020)

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6466 du 15/12/2017]
45464 [04/12/2018]
Circulaire 6911 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Echéancier des opérations à effectuer pour:
- l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2019-2020)
- l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2019-2020)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6465]
46020 [01/03/2019]
Circulaire 7015 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats à des emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts et les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2019-2020)
[Cette circulaire complète la circulaire 6563 du 01/03/2018]
46737 [02/03/2020]
Circulaire 7487 - WBE - Appel aux candidats à des emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts et les Hautes Ecoles organisées par Wallonie Bruxelles Enseignement - Année académique 2020-2021
46747 [09/03/2020]
Circulaire 7497 - WBE - Appel aux candidats à des emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts et les Hautes Ecoles organisées par Wallonie Bruxelles Enseignement - Année académique 2020-2021 - ERRATUM
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7487 du 02/03/2020]
47821 [17/07/2020]
Circulaire 7671 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2020-2021 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7646 du 02/07/2020]
47858 [26/08/2020]
Circulaire 7708 - Circulaire relative aux cadres des personnels des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 2790 du 29/06/2009, 2810 du 10/07/2009 et 3745 du 29/09/2011]
47976 [09/11/2020]
Circulaire 7826 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7225 du 08/07/2019]
48432 [07/12/2020]
Circulaire 7862 - PERSONNEL DE L'ENSEIGNEMENT ORGANISÉ PAR LA FEDERATION WALLONIE-BRUXELLES - Echéancier des opérations à effectuer pour : - l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts organisées par Wallonie Bruxelles Enseignement (année académique 2021-2022) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par Wallonie Bruxelles Enseignement (année académique 2021-2022)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7396 du 04/12/2019]
48433 [07/12/2020]
Circulaire 7863 - PERSONNEL DE L'ENSEIGNEMENT ORGANISÉ PAR LA FEDERATION WALLONIE-BRUXELLES - Echéancier des opérations à effectuer pour : - l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par Wallonie Bruxelles Enseignement (année académique 2021-2022) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par Wallonie Bruxelles Enseignement (année académique 2021-2022)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7395 du 04/12/2019]
48563 [01/03/2021]
Circulaire 7993 - WBE - Appel aux candidats à des emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts et les Hautes Ecoles organisées par Wallonie Bruxelles Enseignement - Année académique 2021-2022
48713 [16/06/2021]
Circulaire 8143 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2021-2022 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7671 du 17/07/2020]
48746 [01/07/2021]
Circulaire 8176 - Barèmes et allocations octroyés aux directeurs-adjoints et directeurs d'administration en Hautes Ecoles
49564 [17/12/2021]
Circulaire 8394 - WBE - Echéancier des opérations à effectuer pour : - l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts organisées par Wallonie Bruxelles Enseignement (année académique 2022-2023) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par Wallonie Bruxelles Enseignement (année académique 2022-2023)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7862 du 07/12/2020]
49565 [17/12/2021]
Circulaire 8395 - WBE - Echéancier des opérations à effectuer pour : - l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par Wallonie Bruxelles Enseignement (année académique 2022-2023) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par Wallonie Bruxelles Enseignement (année académique 2022-2023)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7863 du 07/12/2020]
49663 [01/03/2022]
Circulaire 8493 - Appel aux candidats à des emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Écoles supérieures des Arts et les Hautes Écoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année académique 2022-2023
49788 [09/06/2022]
Circulaire 8618 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2022/2023 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8143 du 16/06/2021]
50567 [13/12/2022]
Circulaire 8787 - WBE - Service Enseignement supérieur - Echéancier des opérations à effectuer pour : - l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2023-2024) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2023-2024)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8395 du 17/12/2021]
50568 [13/12/2022]
Circulaire 8788 - WBE - Service Enseignement supérieur - Echéancier des opérations à effectuer pour : - l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2023-2024) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par Wallonie- Bruxelles Enseignement (année académique 2023-2024)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8394 du 17/12/2021]
50637 [01/03/2023]
Circulaire 8857 - WBE - Appel aux candidats à des emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Écoles supérieures des Arts et les Hautes Écoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année académique 2023-2024
50890 [06/12/2023]
Circulaire 9110 - WBE - Service Enseignement supérieur - Echéancier des opérations à effectuer pour : l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2024-2025) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2024-2025)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8788 du 13/12/2022]
50891 [07/12/2023]
Circulaire 9111 - WBE - Service Enseignement supérieur - Echéancier des opérations à effectuer pour : l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2024-2025) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2024-2025)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8787 du 13/12/2022]
50897 [18/12/2023]
Circulaire 9117 - Indemnité de 100 EUR pour l'usage d'un outil informatique personnel et d'une connexion internet privée à des fins professionnelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8785 du 08/12/2022]
52074 [04/03/2024]
Circulaire 9174 - WBE - Appel aux candidats à des emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Écoles supérieures des Arts et les Hautes Écoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année académique 2024-2025
52292 [16/12/2024]
Circulaire 9392 - WBE - Service Enseignement supérieur - Echéancier des opérations à effectuer pour : l’appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2025-2026) / l’appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2025-2026)
[Cette abroge et remplace la circulaire 9111 du 07/12/2023]
52293 [16/12/2024]
Circulaire 9393 - WBE - Service Enseignement supérieur - Echéancier des opérations à effectuer pour : l’appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement (année académique 2025-2026) / l’appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par Wallonie- Bruxelles Enseignement (année académique 2025-2026)
[Cette abroge et remplace la circulaire 9110 du 06/12/2023]
52349 [04/03/2025]
Circulaire 9449 - WBE – Appel aux candidats à des emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Écoles supérieures des Arts et les Hautes Écoles organisées par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année académique 2025-2026
52356 [10/03/2025]
Circulaire 9456 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2025
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