- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant organisation des stages pour les élèves d'enseignement secondaire spécialisé de forme 3

Document n° 31481

Consulter le texte (PDF)
Ce texte normatif est abrogé.
Date de Moniteur
Page Moniteur
2386
Est modifié par

-

Est abrogé par
40335 [15/05/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités d'organisation des stages dans l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par
40335 [15/05/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités d'organisation des stages dans l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3
34543 [16/09/2009]
Circulaire 2875 - Service général de l'Inspection - Organisation de stages pour les élèves de l'enseignement secondaire spécialisé des formes 1, 2 et 3
35390 [17/06/2010]
Circulaire 3180 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
37163 [23/05/2012]
Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)
40085 [10/10/2014]
Circulaire 5025 - Circulaire relative a l'organisation des stages pour les élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 - Addendum à la circulaire 4825 du 7 mai 2014 (chapitre 25)
40095 [16/10/2014]
Circulaire 5035 - Circulaire relative à l'organisation des stages pour les élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 - Addendum à la circulaire n° 4825 du 7 mai 2014 - Chapitre 25 [Annule et remplace la circulaire 5025 du 10/10/2014]
Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC