- Arrêté royal portant règlement organique de la Faculté de médecine vétérinaire de l’Etat de Bruxelles (Cureghem) , des Facultés des sciences agronomiques de l’Etat à Gembloux

Document n° 3054

-
Date de Moniteur
Page Moniteur
-
Est modifié par
9691 [23/06/1983]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 20 août 1968 portant règlement organique de la faculté des sciences agronomiques de l’Etat à Gembloux
7743 [14/07/1981]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 août 1968 portant règlement organique de la faculté des sciences agronomiques de l'Etat à Gembloux
8283 [11/03/1981]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 août 1968 portant règlement organique de la Faculté des sciences agronomiques de l'Etat à Gembloux
5678 [08/01/1980]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 août 1968 portant règlement organique de la Faculté des sciences agronomiques de l'Etat à Gembloux
2150 [22/02/1971]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 20 août 1968 portant règlement organique de la Faculté de Médecine vétérinaire de l’Etat de Bruxelles ( Gureghem) , des Facultés de Sciences agronomiques et de l’Etat , à Gand et à Gembloux
Est abrogé par
10446 [09/07/1984]
Arrêté royal portant règlement organique de la Faculté des sciences agronomiques de l'Etat à Gembloux
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC