- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant le Règlement organique du Musée royal de Mariemont

Document n° 28560

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51124 [15/09/2022]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant divers arrêtés relatifs aux établissements scientifiques de la Communauté française et au Musée royal de Mariemont
Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est référencé par
47666 [19/03/2020]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du Conseil scientifique du Musée royal de Mariemont
41993 [12/11/2015]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du Conseil scientifique du Musée royal de Mariemont
Est indiqué comme texte connexe par

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