- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant organisation de l'année académique et portant règlement général des études dans les écoles supérieures des arts organisées ou subventionnées par la Communauté française

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
26980
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Date de promulgation
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43222
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
33729 [28/11/2008]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur artistique
31375 [31/08/2006]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur artistique
28126 [17/07/2003]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2002 fixant organisation de l'année académique et portant règlement général des études dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
Est abrogé par
39527 [29/08/2013]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement général des études dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par
39527 [29/08/2013]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement général des études dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
35225 [27/04/2010]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Ecoles supérieures des Arts
39942 [18/06/2014]
Circulaire 4882 - Circulaire de recommandations pour les délibérations des Écoles supérieures des Arts [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3829 du 21 décembre 2011]
37590 [13/07/2012]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique des Écoles supérieures des Arts - À partir de l'année académique 2012-2013
37135 [26/04/2012]
Circulaire - Circulaire relative au calendrier académique 2012-2013 pour les Ecoles supérieures des Arts
36879 [21/12/2011]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - A partir de l'année académique 2011-2012
36600 [04/07/2011]
Circulaire - Circulaire relative au calendrier académique 2011-2012 pour les écoles supérieures des arts
36385 [27/05/2011]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2011-2012
(Niveau : Ecoles supérieures des Arts)
35867 [05/01/2011]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2010-2011
35526 [09/07/2010]
Circulaire - Etalement des études (NIV : SUP ART - ESA)
35384 [16/06/2010]
Circulaire - Circulaire calendrier académique 2010-2011 - Ecoles supérieures des Arts
34909 [11/01/2010]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts - Année académique 2009-2010
34390 [16/07/2009]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 pour les écoles supérieures des arts
34092 [21/04/2009]
Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2008-2009
33191 [23/06/2008]
Circulaire - Étalement des études - Pour les Hautes écoles et Ecoles supérieures des Arts
33101 [24/04/2008]
Circulaire - Circulaire des délibérations - Écoles supérieures des Arts - Année académique 2007-2008
31046 [04/07/2005]
Circulaire - Ecoles supérieures des Arts - Circulaire de rentrée - Année académique 2005-2006
30844 [11/06/2003]
Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Calendrier de l'année académique 2003-2004
30622 [12/04/2006]
Circulaire - Signalétique des membres du personnel
Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Art
Expressions liées
Thèmes
Enseignement artistique (ART) » Enseignement artistique - Généralités (ART)
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