- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du Comité de Gestion du Centre des Technologies agronomiques de la Communauté française

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
26701
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
25215
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
31470 [01/12/2006]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du Comité de Gestion du Centre des Technologies agronomiques de la Communauté française
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC