- Décret relatif à l'épreuve de sensibilité cutanée à la tuberculine

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
20171
PDF
-
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
9636
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Addendum
- 12663
Est modifié par

-

Est abrogé par
7926 [01/07/1982]
Décret modifiant l'article 5, § 1er, 2°, A, alinéa 1er, de l'arrêté royal du 12 octobre 1964 réglant la fréquence et les modalités des examens médicaux et fixant les conditions d'exercice de l'inspection médicale scolaire
Modifie
817 [12/10/1964]
Arrêté royal réglant la fréquence et les modalités des examens médicaux et fixant les conditions d'exercice de l'inspection médicale scolaire
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC