- Arrêté royal fixant les conditions d'admission des élèves et la durée des cours dans les Conservatoires royaux de musique

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
1847
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Date de promulgation
Date Moniteur
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
8106 [16/05/1980]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 juin 1973 fixant les conditions d'admission des élèves et la durée des cours dans les Conservatoires royaux de musique
85 [25/03/1977]
Arrêté royal portant modification de l’arrêté royal du 25 juin 1973 fixant les conditions d’admission des élèves et la durée des cours dans les conservatoires royaux de musique
51 [15/02/1977]
Arrêté royal portant modification de l’arrêté royal du 25 juin 1973 fixant les conditions d’admission des élèves et la durée des cours dans les conservatoires royaux de musique
468 [05/05/1976]
Arrêté royal portant modification de l’arrêté royal du 25 juin 1973 fixant les conditions d’admission des élèves et la durée des cours dans les conservatoires royaux de musique
426 [30/03/1976]
Arrêté royal portant modification de l’arrêté royal du 25 juin 1973 fixant les conditions d’admission et la durée des cours dans les conservatoires royaux de musique
1425 [26/03/1975]
Arrêté royal complétant, en ce qui concerne les conservatoires royaux de musique de la langue française, l’arrêté royal du 25 juin 1973 fixant les conditions d’admission des élèves et la durée des cours dans les conservatoires royaux de musique
Est abrogé par
26621 [20/12/2001]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
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Thèmes
Enseignement artistique (ART) » Enseignement artistique - Généralités (ART)
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