Aller au contenu principal

- Arrêté royal relatif à la classification des études de l’enseignement secondaire de type 1

Document n° 1366

Date de Moniteur
Page Moniteur
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-