- Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans les établissements subventionnés d'enseignement artistique qui dispensent un enseignement secondaire des arts plastiques (LS/OS)

Document n° 1360

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Est modifié par
46328 [14/03/2019]
Décret modifiant diverses dispositions relatives aux fonctions de directeur et directrice, aux autres fonctions de promotion et aux fonctions de sélection
42849 [30/06/2016]
Décret rendant applicable aux maîtres et professeurs de religion le décret du 11 avril 2014 règlementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française et portant diverses mesures en matière de titres et fonctions
40701 [11/04/2014]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
33039 [25/04/2008]
Décret visant à renforcer la gratuité dans l'enseignement de la Communauté française par la suppression des droits d'homologation des diplômes et par la simplification des procédures afférentes à leur délivrance
9082 [16/12/1981]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1978 relatifs aux titres jugés suffisants dans les établissements subventionnés d'enseignement artistique qui dispensent un enseignement secondaire des arts plastiques
9275 [16/12/1981]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 31 août 1978 relatif aux titres jugés suffisants dans les établissements subventionnés d’enseignement artistique qui dispensent un enseignement des arts plastiques
5359 [29/04/1979]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 31 août 1978 relatif aux titres jugés suffisant dans les établissements subventionnés d’enseignement artistique qui dispensent un enseignement secondaire des arts plastiques
Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est référencé par
35622 [06/09/2010]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)
36654 [02/09/2011]
Circulaire 3704 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année 2011-2012
(Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)
41473 [17/11/2015]
Circulaire 5493 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions [Pour consulter les tableaux Excel des annexes 3 et 4 : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=5724]
42313 [08/07/2016]
Circulaire 5813 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - version 2 - juillet 2016 [Complète la circulaire 5493 du 17/11/2015]
46486 [11/07/2019]
Circulaire 7236 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé, et artistique de plein exercice - Année scolaire 2019/2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6757 du 24/07/2018]
Est indiqué comme texte connexe par

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Art
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Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
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