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- Arrêté royal relatif aux congés de circonstances accordés à certains membres du personnel temporaire des établissements d'enseignement de l'Etat (CF/LS/OS)

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
1344
Date de promulgation
Date Moniteur
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Thèmes
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
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