- Arrêté royal relatif aux conditions de classement de l'enseignement des arts plastiques de plein exercice dans les trois degrés de l'enseignement artistique supérieur

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
1268
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Addendum
- 5528
Est modifié par
8227 [23/04/1980]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 31 août 1978 relatif aux conditions de classement de l’enseignement des arts plastiques de plein d’exercice dans les trois degrés de l’enseignement artistique supérieur
Est abrogé par
26621 [20/12/2001]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
Enseignement artistique (ART) » Enseignement artistique - Généralités (ART)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC