| NCDA | Date de promulgation et intitulé |
|---|
| 50754 | 06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 |
| 49806 | 16/06/2022 - Circulaire 8636 - Examens de connaissance du français - Session 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8197 du 19/07/2021] |
| 49763 | 24/05/2022 - Circulaire 8593 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits - Etat des lieux et précisions - Equivalences - Enseignants primo-arrivants
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8507 du 10/03/2022 et |
| 49678 | 11/03/2022 - Circulaire 8508 - Examens de connaissance approfondie de l'allemand, de l'anglais et du néerlandais pour enseigner ces langues comme secondes langues dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - SESSION 2022-2023
[Cet |
| 48784 | 18/08/2021 - Circulaire 8214 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7672 du 17/07/2020] |
| 48773 | 28/07/2021 - Circulaire 8203 - Rentrée académique 2021-2022 des membres du personnel de l'enseignement subventionné Supérieur (Hautes Ecoles)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7660 du 09/07/2020] |
| 48771 | 26/07/2021 - Circulaire 8201 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel de l'Enseignement subventionné - Enseignement supérieur artistique [RES : OS - LS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7685 du 14/08/2020] |
| 48767 | 19/07/2021 - Circulaire 8197 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7247 du 22 |
| 48744 | 01/07/2021 - Circulaire 8174 - Organisation de la rentrée académique 2021/2022 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et rem |
| 48640 | 28/04/2021 - Circulaire 8070 - Examens de connaissance approfondie du néerlandais, de l'anglais et de l'allemand pour enseigner ces langues comme secondes langues dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - SESSION 2021 |
| 48582 | 15/03/2021 - Circulaire 8012 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS - APE (autres que puériculteurs(trices)) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale (Libre non confessionnel) [ERRATUM du 19/0 |
| 48583 | 15/03/2021 - Circulaire 8013 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS - APE (autres que puériculteurs(trices)) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale (Officiel) [ERRATUM du 19/03/2021 : Modifi |
| 48584 | 15/03/2021 - Circulaire 8014 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS - APE (autres que puériculteurs(trices)) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale (WBE) [ERRATUM du 22/03/2021 : Modificatio |
| 47826 | 22/07/2020 - Circulaire 7676 - Procédure relative à l'agréation de nomination / d'engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice subventionné |
| 47822 | 17/07/2020 - Circulaire 7672 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'Enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - ERRATUM du 21/08/2020 : Remplacement de l'annexe 5
[Cette circulaire abroge et remplace la circu |
| 48174 | 18/06/2020 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n° 30 dérogeant à l'article 4bis, § 3, du décret du 17 juillet 2003 portant des dispositions générales relatives à l'enseignement en langue d'immersion et diverses mesures en matière d |
| 47735 | 15/05/2020 - Circulaire 7585 - Examens de connaissance approfondie du néerlandais et de l'anglais pour enseigner cette langue comme seconde dans les écoles primaires francophones en qualité de maitre de seconde langue - SESSION 2020
[Cette circulaire abroge et rempl |
| 46789 | 14/04/2020 - Circulaire 7539 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - Secrétaire des Commissions linguistiques et du jury Immersion |
| 46497 | 22/07/2019 - Circulaire 7247 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6740 du 04/ |
| 46054 | 13/03/2019 - Circulaire 7044 - Examens de connaissance approfondie du néerlandais et de l'anglais pour enseigner cette langue comme seconde dans les écoles primaires francophones en qualité de maitre de seconde langue - SESSION 2019 - Procédure d'inscription aux exame |
| 45448 | 20/11/2018 - Circulaire 6895 - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
[Cette circulaire abroge les circulaires 3 |
| 44413 | 29/08/2018 - Circulaire 6792 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2018-2019 - Organisation, structures, encadrement
[Cette circulaire abroge la circulaire n° 6303 du 10 août 2017] |
| 44365 | 06/07/2018 - Circulaire 6744 - Directives propres à Wallonie-Bruxelles Enseignement complémentaires au chapitre I du Tome 1 (Directives pour l'année scolaire 2018-2019 - Organisation, structures et encadrement) de la circulaire générale relative à l'Organisation de l' |
| 44360 | 04/07/2018 - Circulaire 6740 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 6240 du 20/06/2017] |
| 44361 | 04/07/2018 - Circulaire 6741 / 1 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études
Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2018-2019 - Organisation, structures et encadrement
[Cette circulaire abr |
| 44340 | 28/06/2018 - Circulaire 6720 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire actualise la circulaire 6268 du 30/06/2017] |
| 44164 | 19/02/2018 - Circulaire 6544 - Examens de connaissance approfondie du néerlandais et de l'anglais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - SESSION 2018 [Cette circulaire remplace l |
| 44156 | 14/02/2018 - Circulaire 6536 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS (Agent contractuel subventionné) ou APE (Aide à la promotion de l'emploi) d'encadrement complémentaire dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - LC |
| 44157 | 14/02/2018 - Circulaire 6537 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS (Agent contractuel subventionné) ou APE (Aide à la promotion de l'emploi) d'encadrement complémentaire dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - LN |
| 43419 | 18/08/2017 - Circulaire 6309 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné - Année scolaire 2017-2018
[pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www. |
| 43393 | 19/07/2017 - Circulaire 6283 - Le premier degré de l'enseignement secondaire : Conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5768 du 14 juin 2006] |
| 43350 | 20/06/2017 - Circulaire 6240 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n°5812 du 08/07/2016] |
| 43749 | 19/05/2017 - Administration générale de l'Enseignement. - Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique. - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques pour les professeurs de cours artistiqu |
| 43205 | 01/03/2017 - Circulaire 6095 - Examens de connaissance approfondie du néerlandais et de l'anglais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - Session 2017 [Remplace la circulaire 5612 |
| 43573 | 17/02/2017 - Administration générale de l'Enseignement. - Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique. - Commissions de langue néerlandaise et de langue anglaise chargées de l'organisation des examens linguistiques dans l'Ensei |
| 42312 | 08/07/2016 - Circulaire 5812 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2017 [Remplace la circulaire 5351 du 17/07/2015] |
| 42295 | 30/06/2016 - Circulaire 5795 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2016-2017 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des étud |
| 42296 | 30/06/2016 - Circulaire 5796 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2016-2017 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise la circulaire n° 5331 du 30/06/2015] |
| 42757 | 20/06/2016 - Administration générale de l'Enseignement. - Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique. - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté fr |
| 42268 | 14/06/2016 - Circulaire 5768 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5375 du 19 août 2015] |
| 42261 | 09/06/2016 - Circulaire 5761 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SEC ORD SPEC ART PE]
[Les annexes, trop volumineu |
| 42576 | 29/02/2016 - Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique. - Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique. - Commissions de langue néerlandaise et de langue anglaise chargées de l'organisation des ex |
| 41592 | 15/02/2016 - Circulaire 5612 - Examens de connaissance approfondie du néerlandais et de l'anglais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - Session 2016 [Remplace la circulaire 5195 |
| 41355 | 19/08/2015 - Circulaire 5375 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [Abroge la circulaire 2689 du 27/04/2009] |
| 40629 | 30/07/2015 - Circulaire 5359 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2015-2016 [Réseaux : OS-LS - Niveau : SUP NON UNIV] |
| 40621 | 17/07/2015 - Circulaire 5351 - Commission de la langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2016 |
| 41306 | 19/06/2015 - Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique. - Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique. - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l' |
| 41243 | 06/05/2015 - Administration générale de l'Enseignement. - Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique. - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques pour les professeurs de cours artistiqu |
| 40465 | 12/03/2015 - Circulaire 5195 - Examen de connaissance approfondie du néerlandais et de l'anglais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - Session 2015 [Cette circulaire remplace la |
| 41108 | 27/02/2015 - Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique. - Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique. - Commissions de langue néerlandaise et de langue anglaise chargées de l'organisation des ex |
| 40435 | 19/02/2015 - Circulaire 5165 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : OS - Niveaux : FOND MAT SEC ORD] |
| 40436 | 19/02/2015 - Circulaire 5166 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - LNC - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : LNC - Niveaux : FOND MAT SEC ORD] |
| 40437 | 19/02/2015 - Circulaire 5167 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - LC - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : LC - Niveaux : FOND MAT SEC ORD] |
| 40438 | 19/02/2015 - Circulaire 5168 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [Réseaux : FWB - Niveaux : FOND ORD SPEC - SEC ORD SPEC] |
| 40026 | 29/08/2014 - Circulaire 4966 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2014-2015 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SUP NON UNIV] |
| 39998 | 23/07/2014 - Circulaire 4938 - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2014-2015 [Rése |
| 40261 | 02/07/2014 - Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique. Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique. Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'ense |
| 39943 | 18/06/2014 - Circulaire 4883 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2015 |
| 40174 | 07/05/2014 - Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique. Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique. Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques pour les pr |
| 39250 | 31/03/2014 - Circulaire 4790 - Examen de connaissance approfondie du néerlandais et de l'anglais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - session 2014 [Cette circulaire remplace la |
| 39170 | 03/02/2014 - Circulaire 4710 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : LNC) |
| 39171 | 03/02/2014 - Circulaire 4711 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : FWB) |
| 39172 | 03/02/2014 - Circulaire 4712 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : LC) |
| 39453 | 06/09/2013 - Arrêté ministériel relatif à la composition de la Commission de langue néerlandaise chargée de procéder aux examens linguistiques |
| 39461 | 06/09/2013 - Arrêté ministériel relatif à la composition de la Commission de langue anglaise chargée de procéder aux examens linguistiques |
| 38760 | 29/08/2013 - Circulaire 4520 - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné [Circulaire de rentrée des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés] ( |
| 38755 | 28/08/2013 - Circulaire 4515 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Année scolaire 2013-2014 [Réseaux : OS-LS - Niveau : SEC] |
| 38712 | 28/06/2013 - Circulaire 4472 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2014 |
| 38923 | 20/06/2013 - Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique. Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique. Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'ense |
| 38705 | 19/06/2013 - Circulaire 4465 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2013-2014 (Réseaux : OS - LS - Niveaux : MAT PRIM ORD SPEC) |
| 38861 | 08/05/2013 - Administration générale de l'Enseignement et de la Recherche scientifique. Direction générale de l'Enseignement non obligatoire et de la Recherche scientifique. Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques pour les pr |
| 38199 | 11/03/2013 - Circulaire - Examen de connaissance approfondie du néerlandais et de l'anglais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - Session 2013 [Cette circulaire remplace la circ |
| 38171 | 20/02/2013 - Circulaire 4321 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : OS) |
| 38172 | 20/02/2013 - Circulaire 4322 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : LNC) |
| 38173 | 20/02/2013 - Circulaire 4323 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : LC) |
| 38174 | 20/02/2013 - Circulaire 4324 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2013-2014 (Réseau : FWB) |
| 38575 | 08/02/2013 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 février 2011 relatif à la composition de la Commission de langue néerlandaise chargée de procéder aux examens linguistiques |
| 37640 | 13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des étud |
| 37612 | 27/08/2012 - Circulaire 4112 - Organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire ordinaire - Remplace les circulaires 2194 du 14 février 2008 "Organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire" et 2253 du 1er avril 2 |
| 37608 | 21/08/2012 - Circulaire 4108 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement supérieur - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur |
| 37591 | 16/07/2012 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Circulaire pour |
| 37585 | 10/07/2012 - Circulaire - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR) |
| 37586 | 10/07/2012 - Circulaire - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné [Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseign |
| 37579 | 05/07/2012 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'ens |
| 37571 | 28/06/2012 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Gestion des dossiers des me |
| 37568 | 26/06/2012 - Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011] |
| 37554 | 15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études |
| 37549 | 14/06/2012 - Circulaire - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la communauté française - Appel aux candidats pour la session 2013 |
| 37094 | 13/03/2012 - Circulaire - Examens de connaissance approfondie du néerlandais et de l'anglais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - Session 2012 |
| 37059 | 20/02/2012 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : FWB) |
| 37060 | 20/02/2012 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : LNC) |
| 37061 | 20/02/2012 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : LC) |
| 37062 | 20/02/2012 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : OS) |
| 37532 | 30/01/2012 - Arrêté ministériel relatif à la composition de la Commission de langue française chargée de procéder aux examens linguistiques aux niveaux secondaire supérieur, supérieurs des 1er, 2e et 3e degrés |
| 36668 | 14/09/2011 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des Hautes Ecoles subventionnées - Année académique 2011-2012 [Réseaux : OS-LS - Niveau : HE] |
| 36649 | 29/08/2011 - Circulaire 3699 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel pour l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administr |
| 36428 | 27/06/2011 - Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012] |
| 36417 | 16/06/2011 - Circulaire - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2012 |
| 36367 | 13/05/2011 - Circulaire - Examen de connaissance approfondie de l'anglais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - Session 2011 |
| 37508 | 07/03/2011 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au remplacement du président effectif, du président suppléant et d'un membre de la Commission de langue néerlandaise chargée de procéder aux examens linguistiques |
| 37526 | 07/03/2011 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la composition de la Commission de langue française chargée de procéder aux examens linguistiques |
| 37527 | 07/03/2011 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la composition de la Commission de langue anglaise chargée de procéder aux examens linguistiques |
| 36170 | 02/03/2011 - Circulaire - Examen de connaissance approfondie du néerlandais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - Session 2011 |
| 36166 | 01/03/2011 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé
(Réseau : LNC) |
| 36167 | 01/03/2011 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé
(Réseau : CF) |
| 36168 | 01/03/2011 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé
(Réseau : LC) |
| 36169 | 01/03/2011 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé
(Réseau : OS) |
| 36457 | 22/02/2011 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la Commission de langue néerlandaise chargée de procéder aux examens linguistiques |
| 35621 | 06/09/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'ensei |
| 35622 | 06/09/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement se |
| 35543 | 09/08/2010 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des Hautes Ecoles subventionnées - Année académique 2010-2011 [Réseau : OS-LS - Niveau : HE] |
| 35534 | 15/07/2010 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour |
| 35530 | 14/07/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011
(Réseaux : |
| 35522 | 05/07/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance |
| 35510 | 28/06/2010 - Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS) |
| 35389 | 17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS) |
| 35122 | 03/03/2010 - Circulaire - Examen de connaissance approfondie du néerlandais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue - Session 2010 |
| 35040 | 17/02/2010 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : OS) |
| 35045 | 17/02/2010 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : LS non confessionnel) |
| 35046 | 17/02/2010 - Circulaire - Agents A.C.S (agents contractuels subventionnés) ou A.P.E (aide à la promotion à l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : CF) |
| 35047 | 17/02/2010 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : LS) |
| 34638 | 21/10/2009 - Circulaire - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française |
| 34338 | 07/07/2009 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des hautes écoles subventionnées - Circulaire pour l'année académique 2009-2010 [Réseau : OS-LS - Niveau : |
| 34264 | 29/06/2009 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour |
| 34285 | 29/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance |
| 34234 | 16/06/2009 - Circulaire - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - appel aux candidats pour la session 2010 |
| 34228 | 04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice |
| 33494 | 14/10/2008 - Circulaire - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2009 |
| 33304 | 16/07/2008 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance |
| 33572 | 19/06/2008 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Pour l'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné (Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel) - Circulai |
| 32960 | 26/03/2008 - Circulaire - Examen de connaissance approfondie du néerlandais pour enseigner cette langue comme seconde langue dans les écoles primaires francophones en qualité de maître de seconde langue |
| 32950 | 19/03/2008 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé |
| 32951 | 19/03/2008 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé |
| 32952 | 19/03/2008 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé |
| 32953 | 19/03/2008 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé |
| 32802 | 14/02/2008 - Circulaire - Organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire - Année scolaire 2008-2009 et suivantes |
| 31738 | 20/03/2007 - Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français. Appel aux candidats pour la session 2007 |
| 31745 | 13/03/2007 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé |
| 31746 | 13/03/2007 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé |
| 31747 | 13/03/2007 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé |
| 30991 | 29/05/2006 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2006-2007 |
| 30495 | 17/03/2006 - Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français. Appel aux candidats pour la session 2006 |
| 31188 | 03/06/2005 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2005-2006. Organisation, structures, encadrement |
| 29579 | 14/03/2005 - Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement du régime français. Appel aux candidats pour la session 2005 |
| 21905 | 09/02/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant délégations de compétence et de signature aux fonctionnaires généraux et à certains autres agents des Services du Gouvernement de la Communauté française - Ministère de la Communauté française |
| 19871 | 20/08/1996 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique pour l'année scolaire 1996-1997 dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française |
| 12313 | 08/09/1986 - Circulaire - Circulaire 7 bis - Organisation du cours de seconde langue dans le troisème degré de l'enseignement primaire de l'Etat |
| 03536 | 30/11/1966 - Arrêté royal déterminant le modèle du certificat linguistique et de la déclaration linguistique prévus par l'article 17, alinéa 5, de la loi du 30 juillet 1963, concernant le régime linguistique dans l'enseignement |
