Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA
Gallilex
Recherche législative
Recherche circulaires
Recherche des actes de délégation
Actualité législative
Aide à l’utilisateur
Rapport d'inscription
Rapport d'inspection
Rapport sur la manière dont le membre du personnel administratif temporaire s'est acquitté de sa tâche
Rapport sur la manière dont le membre du personnel de maîtrise, gens de métier et de service temporaire s'est acquitté de sa tâche
Rapport d'activités des centres psycho-médico-sociaux
Rapport de stage
Rapport motivé (Modèle de)
Rapport spécial du Commissaire au Gouvernement
Rapport sur la manière de servir
Rapport sur la manière de servir des puériculteurs(trices) dans l'enseignement
Rapport d'évaluation
Rapport d'activités (Ens.)
Rapport sur la manière dont les membres du personnel de lenseignement se sont acquittés de leurs tâches
Organisme habilité à délivrer le rapport d'inscription d'un élève
Canevas de rapport
Dérogation aux normes de rationalisation (enseignement secondaire)
Rationalisation et programmation des internats
Dérogation aux normes de rationalisation
Norme de rationalisation
Plan de rationalisation
Rationalisation et programmation de l'enseignement
Commission de réaffectation
Commission centrale de réaffectation (CPMS libres subventionnés)
Commission centrale de réaffectation
Commission de réaffectation (centres psycho-médico-sociaux)
Commission régionale de réaffectation
Commission zonale de réaffectation
Règles de réaffectation
Recherche en éducation
Fonds associés du Fonds national de la Recherche scientifique (FNRS)
Fonds national de la Recherche scientifique (FNRS)
Action de recherche concertée
Etablissements, services et institutions de recherche scientifique
Fonds pour la formation à la Recherche dans l'Industrie et l'Agriculture (FRIA)
Fonds spéciaux pour la recherche
Recherche fondamentale
Programme de recherches
Recherche scientifique
Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur (ARES)
personnel adjoint à la recherche
Conseil de recherche dans les institutions universitaires
Fonds de la Recherche scientifique voir FRS
Soutien scientifique
Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique (DGESVRS)
Recherche d'information
Financement de la recherche scientifique
Commission de reconnaissance de notoriété (enseignement supérieur artistique)
Produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique
Reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 (chercheurs scientifiques)
Reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement dans la Région européenne
Reconnaissance des Capacités Acquises (RCA)
Reconnaissance et subventionnement des coordinations régionales d'écoles de devoirs et de la Fédération communautaire des écoles de devoirs
Reconnaissance de l'expérience utile
Reconnaissance de notoriété
Reconnaissance de l'enseignement dispensé
Commission de reconnaissance d'expérience utile et de notoriété (CREUN)
Reconnaissance des qualifications professionnelles
Conditions de reconnaissance
Reconnaissance d'une association inter universitaire
Reconnaissance temporaire
Commission de reconnaissance d'expérience utile pour l'enseignement secondaire artistique (à horaire réduit) subventionné
Reconnaissance automatique des qualifications de l'Enseignement supérieur
Chambre de recours pour le personnel administratif des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture libres subventionnés
Chambre de recours (universités de la Communauté française)
Chambre de recours de l'enseignement
Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère non confessionnel
Chambre de recours des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture
Chambre de recours des enseignements officiels subventionnés de promotion sociale et de promotion socio-culturelle
Chambre de recours du personnel administratif et du personnel de maîtrise
Chambre de recours pour le personnel subsidié des Ecoles supérieures des Arts officielles subventionnées
Chambre de recours pour les maîtres de religion et professeurs de religion
Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base)
Conseil de recours (enseignement secondaire)
Conseil de recours de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
Chambre de recours
Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux
Commission de recours de l'enseignement de promotion sociale
Droit de recours
Introduction et procédure de recours
Conseil de recours
Chambre de recours des membres du personnel ouvrier
Chambre de recours de l 'enseignement de promotion sociale libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement spécial libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné
Chambre de recours de l'enseignement fondamental officiel subventionné
Chambre de recours de l'enseignement fondamental spécial officiel subventionné
Chambre de recours de l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné
Chambre de recours du personnel administratif des Htes Ecoles, des ESA et des ISA org ou subv par la CFB
Chambre de recours des membres du personnel administratif
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau secondaire ordinaire et spécial
Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre non confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné
Enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné
Enseignement officiel subventionné du niveau supérieur
Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre non confessionnel
Promotion socioculturelle
Chambre de recours de l'enseignement de promotion sociale libre non confessionnel
Procédure applicable aux recours
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau supérieur
Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre non confessionnel
Conseil de recours de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC
Conseil de recours dans l'enseignement secondaire spécialisé de plein exercice
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et fondamental ordinaire et spécial
Chambre de recours pour le personnel subsidié des ESA libres subventionnées
Ecole supérieure des Arts libre subventionnée
Procédure de recours
Modalités de recours
Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux
Candidat(e) aux fonctions de recrutement
Epreuve de recrutement
Fonction de recrutement
Commission de recrutement
Du recrutement
Reserve de recrutement
Primo-recrutement
Modalités de recrutement
Election du recteur
Désignation/Nomination d'un Recteur
Désignation/Nomination d'un Premier Vice-Recteur
Universités en Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles
Université de langue française
Election du recteur
Conge pour prestations reduites (CPR)
Réduction de minerval
Réduction de la durée minimale des études
Réduction du traitement
Dossier de référence en promotion sociale
Cadre européen de référence pour les langues (CECRL)
Enseignement supérieur de type court
Centre de référence professionnelle (CDR)
Dossier de référence
Valeur de référence
Approbation d'un dossier de référence (Ens. sec./sup./prom.soc.)
Référentiel de compétences
Référentiel des compétences professionnelles
Profil métier (PM)
Référentiel de validation
Référentiel interréseau
Referentiel des competences terminales et savoirs communs
Formation scientifique
Formation économique et sociale
Referentiel du tronc commun
Commission des référentiels
Référentiel des responsabilités
Elaboration des référentiels, outils d'évaluation, outils pédagogiques
Référentiel des compétences initales
Commission des référentiels et des programmes du tronc commun
Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux référentiels
Référentiel des compétences terminales et savoirs requis en informatique
Dérogation aux référentiels de compétences et savoirs requis
Etablissement d'un référentiel commun
Refus d'inscription
Refus de réinscription
Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d'inscription
Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB)
Régime des études
Régime des grades académiques
Régime disciplinaire
Régime linguistique
Régime de mandats (universités organisées par la Communauté française)
Régime de formation
Régime des prestations
Régime des priorités
Régime des vacances et des congés
Régime transitoire (personnel)
Règlement d'ordre intérieur (artistique)
Règlement d'ordre intérieur (Commission CAPAES)
Règlement d'ordre intérieur (CPMS)
Règlement d'ordre intérieur (enseignement en général)
Règlement d'ordre intérieur (enseignement fondamental)
Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement de la Communauté française)
Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement libre)
Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement officiel)
Règlement d'ordre intérieur (promotion sociale)
Règlement d'ordre intérieur (secondaire)
Règlement d'ordre intérieur (supérieur universitaire)
Règlement d'ordre intérieur (supérieur non universitaire)
Règlement d'ordre intérieur de la Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959
Reglement organique
Règlement d'ordre intérieur du Collège de l'Inspection
Règlement d'ordre intérieur (enseignement spécialisé)
Règlement d'Ordre Intérieur (ROI)
Règlement des jurys
Reglemement general des Etudes (RGE)
Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Donnée à caractère personnel (DCP)
Règlement de passation des examens/épreuves
Règlement d'utilisation
Approbation d'un règlement des études
Norme de dédoublement et de regroupement
Norme de regroupement
Regroupement d'années d'études
Regroupement des établissements d'enseignement
Régulation du nombre d'étudiants (cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur)
Régulation du nombre de candidats (cursus de premier cycle en sciences médicales et dentaires)
Inspecteur(trice) de religion
Inspection des cours de religion
Cours de religion
Maître et professeur de religion
Religion islamique
Maître de religion
Professeur(e) de religion
Cours de philosophie et citoyenneté (CPC)
Cours de philosophie
Visa du chef de culte
Chef de culte
Institut de promotion des formations sur l'islam
Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire
Formulaire de choix dans l'enseignement primaire
Rénovation dans l'enseignement primaire et gardien
Rénovation du fonctionnement de certaines équipes d'inspection médicale scolaire
Travaux de rénovation
Répertoire des options groupées (enseignement secondaire)
Répertoire des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire
Représentant permanent
Désignation/Nomination de représentants du Gouvernement
Représentant(e) du Gouvernement
Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés
Organe de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs
Représentation des étudiants au sein des hautes écoles
Représentation des étudiants au sein des institutions universitaires
Représentation des étudiants au sein des établissements d'enseignement supérieur
Conseil interréseau zonal (Hautes Ecoles)
Organe consultatif (Ens.)
Instance de Pilotage Inter-réseaux de l'Enseignement qualifiant
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
Collaboration infrastructurelle inter réseaux
Centre de Ressources Pédagogiques (CRP)
Ressource numérique
Stratégie numérique pour l'éducation
Séquence pédagogique
Ressources d'un ménage
Centre de ressources documentaires
Restructuration d'établissements
Restructuration de l'Université de Liège
Restructuration de l'Université de Mons-Hainaut
Restructuration par transfert
Réussite des étudiants
Promotion dune école de la réussite
Attestation de reussite (AR)
Ecole de la réussite
Aide à la réussite
Seuil de réussite
Delegue(e) à la Protection des donnees (DPD)
Protection des données
Donnée à caractère personnel (DCP)
Base de données
Traitement des données (informatique)
Données d'identification
Données d'authentification
Données de navigation
Données de traçabilité
Données de communication
Règlement d'ordre intérieur (artistique)
Règlement d'ordre intérieur (Commission CAPAES)
Règlement d'ordre intérieur (CPMS)
Règlement d'ordre intérieur (enseignement en général)
Règlement d'ordre intérieur (enseignement fondamental)
Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement de la Communauté française)
Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement libre)
Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement officiel)
Règlement d'ordre intérieur (promotion sociale)
Règlement d'ordre intérieur (secondaire)
Règlement d'ordre intérieur (supérieur universitaire)
Règlement d'ordre intérieur (supérieur non universitaire)
Règlement d'ordre intérieur de la Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959
Règlement d'ordre intérieur du Collège de l'Inspection
Règlement d'ordre intérieur (enseignement spécialisé)
Règlement d'Ordre Intérieur (ROI)
Approbation d'un règlement d'ordre intérieur
Recherche des textes législatifs
Recherche de texte législatif en vigueur
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Rapport d'inscription Rapport d'inspection Rapport sur la manière dont le membre du personnel administratif temporaire s'est acquitté de sa tâche Rapport sur la manière dont le membre du personnel de maîtrise, gens de métier et de service temporaire s'est acquitté de sa tâche Rapport d'activités des centres psycho-médico-sociaux Rapport de stage Rapport motivé (Modèle de) Rapport spécial du Commissaire au Gouvernement Rapport sur la manière de servir Rapport sur la manière de servir des puériculteurs(trices) dans l'enseignement Rapport d'évaluation Rapport d'activités (Ens.) Rapport sur la manière dont les membres du personnel de lenseignement se sont acquittés de leurs tâches Organisme habilité à délivrer le rapport d'inscription d'un élève Canevas de rapport Dérogation aux normes de rationalisation (enseignement secondaire) Rationalisation et programmation des internats Dérogation aux normes de rationalisation Norme de rationalisation Plan de rationalisation Rationalisation et programmation de l'enseignement Commission de réaffectation Commission centrale de réaffectation (CPMS libres subventionnés) Commission centrale de réaffectation Commission de réaffectation (centres psycho-médico-sociaux) Commission régionale de réaffectation Commission zonale de réaffectation Règles de réaffectation Recherche en éducation Fonds associés du Fonds national de la Recherche scientifique (FNRS) Fonds national de la Recherche scientifique (FNRS) Action de recherche concertée Etablissements, services et institutions de recherche scientifique Fonds pour la formation à la Recherche dans l'Industrie et l'Agriculture (FRIA) Fonds spéciaux pour la recherche Recherche fondamentale Programme de recherches Recherche scientifique Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur (ARES) personnel adjoint à la recherche Conseil de recherche dans les institutions universitaires Fonds de la Recherche scientifique voir FRS Soutien scientifique Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique (DGESVRS) Recherche d'information Financement de la recherche scientifique Commission de reconnaissance de notoriété (enseignement supérieur artistique) Produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique Reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 (chercheurs scientifiques) Reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement dans la Région européenne Reconnaissance des Capacités Acquises (RCA) Reconnaissance et subventionnement des coordinations régionales d'écoles de devoirs et de la Fédération communautaire des écoles de devoirs Reconnaissance de l'expérience utile Reconnaissance de notoriété Reconnaissance de l'enseignement dispensé Commission de reconnaissance d'expérience utile et de notoriété (CREUN) Reconnaissance des qualifications professionnelles Conditions de reconnaissance Reconnaissance d'une association inter universitaire Reconnaissance temporaire Commission de reconnaissance d'expérience utile pour l'enseignement secondaire artistique (à horaire réduit) subventionné Reconnaissance automatique des qualifications de l'Enseignement supérieur Chambre de recours pour le personnel administratif des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture libres subventionnés Chambre de recours (universités de la Communauté française) Chambre de recours de l'enseignement Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère non confessionnel Chambre de recours des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture Chambre de recours des enseignements officiels subventionnés de promotion sociale et de promotion socio-culturelle Chambre de recours du personnel administratif et du personnel de maîtrise Chambre de recours pour le personnel subsidié des Ecoles supérieures des Arts officielles subventionnées Chambre de recours pour les maîtres de religion et professeurs de religion Conseil de recours (Certificat d'Etudes de Base) Conseil de recours (enseignement secondaire) Conseil de recours de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice Chambre de recours Chambre de recours des centres psycho-médico-sociaux Commission de recours de l'enseignement de promotion sociale Droit de recours Introduction et procédure de recours Conseil de recours Chambre de recours des membres du personnel ouvrier Chambre de recours de l 'enseignement de promotion sociale libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement spécial libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre confessionnel Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné Chambre de recours de l'enseignement fondamental officiel subventionné Chambre de recours de l'enseignement fondamental spécial officiel subventionné Chambre de recours de l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné Chambre de recours du personnel administratif des Htes Ecoles, des ESA et des ISA org ou subv par la CFB Chambre de recours des membres du personnel administratif Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau secondaire ordinaire et spécial Chambre de recours de l'enseignement fondamental libre non confessionnel Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné Enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné Enseignement officiel subventionné du niveau supérieur Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre non confessionnel Promotion socioculturelle Chambre de recours de l'enseignement de promotion sociale libre non confessionnel Procédure applicable aux recours Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau supérieur Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre non confessionnel Conseil de recours de l'Instance de Pilotage et de Positionnement CFC Conseil de recours dans l'enseignement secondaire spécialisé de plein exercice Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et fondamental ordinaire et spécial Chambre de recours pour le personnel subsidié des ESA libres subventionnées Ecole supérieure des Arts libre subventionnée Procédure de recours Modalités de recours Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux Candidat(e) aux fonctions de recrutement Epreuve de recrutement Fonction de recrutement Commission de recrutement Du recrutement Reserve de recrutement Primo-recrutement Modalités de recrutement Election du recteur Désignation/Nomination d'un Recteur Désignation/Nomination d'un Premier Vice-Recteur Universités en Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles Université de langue française Election du recteur Conge pour prestations reduites (CPR) Réduction de minerval Réduction de la durée minimale des études Réduction du traitement Dossier de référence en promotion sociale Cadre européen de référence pour les langues (CECRL) Enseignement supérieur de type court Centre de référence professionnelle (CDR) Dossier de référence Valeur de référence Approbation d'un dossier de référence (Ens. sec./sup./prom.soc.) Référentiel de compétences Référentiel des compétences professionnelles Profil métier (PM) Référentiel de validation Référentiel interréseau Referentiel des competences terminales et savoirs communs Formation scientifique Formation économique et sociale Referentiel du tronc commun Commission des référentiels Référentiel des responsabilités Elaboration des référentiels, outils d'évaluation, outils pédagogiques Référentiel des compétences initales Commission des référentiels et des programmes du tronc commun Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux référentiels Référentiel des compétences terminales et savoirs requis en informatique Dérogation aux référentiels de compétences et savoirs requis Etablissement d'un référentiel commun Refus d'inscription Refus de réinscription Commission chargée de recevoir les plaintes des étudiants relatives à un refus d'inscription Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB) Régime des études Régime des grades académiques Régime disciplinaire Régime linguistique Régime de mandats (universités organisées par la Communauté française) Régime de formation Régime des prestations Régime des priorités Régime des vacances et des congés Régime transitoire (personnel) Règlement d'ordre intérieur (artistique) Règlement d'ordre intérieur (Commission CAPAES) Règlement d'ordre intérieur (CPMS) Règlement d'ordre intérieur (enseignement en général) Règlement d'ordre intérieur (enseignement fondamental) Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement de la Communauté française) Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement libre) Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement officiel) Règlement d'ordre intérieur (promotion sociale) Règlement d'ordre intérieur (secondaire) Règlement d'ordre intérieur (supérieur universitaire) Règlement d'ordre intérieur (supérieur non universitaire) Règlement d'ordre intérieur de la Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 Reglement organique Règlement d'ordre intérieur du Collège de l'Inspection Règlement d'ordre intérieur (enseignement spécialisé) Règlement d'Ordre Intérieur (ROI) Règlement des jurys Reglemement general des Etudes (RGE) Règlement général sur la protection des données (RGPD) Donnée à caractère personnel (DCP) Règlement de passation des examens/épreuves Règlement d'utilisation Approbation d'un règlement des études Norme de dédoublement et de regroupement Norme de regroupement Regroupement d'années d'études Regroupement des établissements d'enseignement Régulation du nombre d'étudiants (cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur) Régulation du nombre de candidats (cursus de premier cycle en sciences médicales et dentaires) Inspecteur(trice) de religion Inspection des cours de religion Cours de religion Maître et professeur de religion Religion islamique Maître de religion Professeur(e) de religion Cours de philosophie et citoyenneté (CPC) Cours de philosophie Visa du chef de culte Chef de culte Institut de promotion des formations sur l'islam Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire Formulaire de choix dans l'enseignement primaire Rénovation dans l'enseignement primaire et gardien Rénovation du fonctionnement de certaines équipes d'inspection médicale scolaire Travaux de rénovation Répertoire des options groupées (enseignement secondaire) Répertoire des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire Représentant permanent Désignation/Nomination de représentants du Gouvernement Représentant(e) du Gouvernement Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés Organe de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs Représentation des étudiants au sein des hautes écoles Représentation des étudiants au sein des institutions universitaires Représentation des étudiants au sein des établissements d'enseignement supérieur Conseil interréseau zonal (Hautes Ecoles) Organe consultatif (Ens.) Instance de Pilotage Inter-réseaux de l'Enseignement qualifiant Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres Collaboration infrastructurelle inter réseaux Centre de Ressources Pédagogiques (CRP) Ressource numérique Stratégie numérique pour l'éducation Séquence pédagogique Ressources d'un ménage Centre de ressources documentaires Restructuration d'établissements Restructuration de l'Université de Liège Restructuration de l'Université de Mons-Hainaut Restructuration par transfert Réussite des étudiants Promotion dune école de la réussite Attestation de reussite (AR) Ecole de la réussite Aide à la réussite Seuil de réussite Delegue(e) à la Protection des donnees (DPD) Protection des données Donnée à caractère personnel (DCP) Base de données Traitement des données (informatique) Données d'identification Données d'authentification Données de navigation Données de traçabilité Données de communication Règlement d'ordre intérieur (artistique) Règlement d'ordre intérieur (Commission CAPAES) Règlement d'ordre intérieur (CPMS) Règlement d'ordre intérieur (enseignement en général) Règlement d'ordre intérieur (enseignement fondamental) Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement de la Communauté française) Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement libre) Règlement d'ordre intérieur (personnel de l'enseignement officiel) Règlement d'ordre intérieur (promotion sociale) Règlement d'ordre intérieur (secondaire) Règlement d'ordre intérieur (supérieur universitaire) Règlement d'ordre intérieur (supérieur non universitaire) Règlement d'ordre intérieur de la Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 Règlement d'ordre intérieur du Collège de l'Inspection Règlement d'ordre intérieur (enseignement spécialisé) Règlement d'Ordre Intérieur (ROI) Approbation d'un règlement d'ordre intérieur