Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA
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Aide à l’utilisateur
Norme de création, de maintien et de dédoublement (fusion d'établissement)
Norme de maintien
Dérogation aux normes de maintien
Maître et professeur de religion
Maître de seconde langue
Maître de morale
Maître de religion
Fonction enseignante
Titre pédagogique (Tpéda)
Primo-recrutement
Affectation de circonstance
Maître d'adaptation et de soutien pégagogique
Maître de philosophie et citoyenneté
Cours de philosophie et citoyenneté (CPC)
Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté
Maître d'éducation physique
Langue française (Maîtrise suffisante de la)
Maîtrise (suffisante) de la langue française
Maîtrise des socles de compétence (1er degré ens.sec.)
Maîtrise approfondie de la langue française
Congé pour maladie ou infirmité
Disponibilité pour maladie ou infirmité
Maladie professionnelle
Absence pour maladie ou infirmité
Congé de maladie
Enseignement spécialisé de type 5
Maladie transmissible
Prévention des maladies transmissibles
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Détecteur de CO2
Régime de mandats (universités organisées par la Communauté française)
Mandat de Directeur(trice)
Durée des mandats
Mandat d'administrateur(trice)
Administrateur d'Université
Directeur(trice) général(e)
Manuel scolaire, logiciel scolaire et outil pédagogique
Manuel scolaire
Agrément et financement de manuels scolaires, logiciels scolaires et outils pédagogiques
Lutte contre les discriminations entre les femmes et les hommes
Grades académiques de masters complémentaires conjoints
Correspondance de grades académiques et de master à finalité didactique
Master complémentaire conjoint à titre probatoire
Décret "de Bologne" (D du 31/03/2004)
Programme de coopération au développement
Master de spécialisation
Master de spécialisation en enseignement
Master de spécialisation en formation d'enseignants (MSFE)
Master en enseignement
Master à finalité didactique
Passerelles (accès aux études de bacheliers et masters)
Jury de la Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles
Certificat d'Enseignement Secondaire Supérieur (CESS)
Certificat d'études du 1er degré de l'enseignement secondaire (CE1D)
Certificat d'enseignement secondaire du second degré (CE2D)
Certificat d'études de sixième année de l'enseignement secondaire professionnel (CE6P)
Inspection médicale scolaire (IMS)
Médecine scolaire
Médecine vétérinaire
Agrément aux professions paramédicales
Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS)
Etudes de premier cycle en sciences médicales
Personnel médical
Soins de santé
Etudes de médecine
Poursuite des études de médecine
Inspection médicale scolaire (IMS)
Médecine scolaire
Agrément aux professions paramédicales
Bachelier en médecine
Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS)
Attestation d'accès
Etudes de premier cycle en sciences médicales
Personnel médical
Technologue en imagerie médicale
Technologie en imagerie médicale
Imagerie médicale
Technologue de laboratoire médical
Technologie de laboratoire médical
Soins de santé
Médecine générale
Concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires
Jury du concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires
Formation médicale
Régulation du nombre de candidats (cursus de premier cycle en sciences médicales et dentaires)
Education aux médias
Conseil de l'Education aux Médias (CEM)
Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM)
Produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique
Organisation représentative des membres du personnel
Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
Designation/Nomination de membres de jurys de la Communaute francaise / Federation Wallonie-Bruxelles
Désignation/Nomination de membres d'un Conseil d'administration
Désignation de membres de groupes de travail
Modalités de constitution du dossier professionnel
Modalités d'accès au dossier professionnel
Procédure de non-reconduction d'affectation
Priorité d'ancienneté de service
Calcul du cadre organique du personnel
Equipe pédagogique
Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux
Formation donnée par les membres du personnel
Service Francophone des Métiers et des Qualifications (SFMQ)
Profil métier (PM)
Application informatique «E-Pôles»
Approbation des profils métiers et de formation (SFMQ)
Congé pour mission
Mission spéciale dans l'enseignement
Missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
Missions des MEI et MAE en enseignement spécial
Décret "Missions" (D du 24/07/1997)
Mission d'audit
Mission d'évaluation
Mission d'investigation
Objectifs et missions
Missions d'un jury
Bourses de mobilité
Conseil supérieur de la mobilité étudiante
Mobilité étudiante au sein de l'espace européen de l'enseignement supérieur
Modèle d'attestations délivrées dans l'enseignement spécialisé
Modèle de diplôme
Hautes Ecoles : Modèles des diplômes
Modèle de rapport motivé
Modèle de convention
Modèle de contrat
Déclaration de créance
Modèle dappel à projets
Modèle d'appel à candidature
Modèle de document
Modèle de formulaire de demande
Modèle d'attestation de fréquentation
Subventions de fonctionnement
Modalités d'inscription
Modalités particulières d'inscription dans les institutions universitaires et les Hautes Ecoles
Modalités de reconnaissance de la Fédération communautaire des écoles de devoirs
Modalités de reconnaissance des capacités acquises
Modalités de reconnaissance et de subventionnement des coordinations régionales d'écoles de devoirs
Hôpital universitaire (2)
Modalités de rétrocession au Gouvernement de capital-périodes
Modalités de fonctionnement
Transfert de membres du personnel
Modalité de désignation
Détachement des enseignants
Modalité de détachement
Modalités de recours
Modalités de constitution du dossier professionnel
Modalités d'accès au dossier professionnel
Modalités de subventionnement
Modalités de délivrance
Modalités de classement
Modalités d'organisation
Modalités d'évaluation
Modalités d'admission
Modalités d'accès
Modalités de suivi
Modalités de liquidation
Modalités d'application
Modalités des examens
Modalités de recrutement
Modalités de diffusion
Modes d'apprentissage
Mode de calcul et d'utilisation des périodes-professeurs
Demande de dérogation
Cours de morale
Maître de morale
Morale non confessionnelle
Cours de morale non confessionnelle
Cours de philosophie et citoyenneté (CPC)
Cours de philosophie
Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire
Formulaire de choix dans l'enseignement primaire
Recherche des textes législatifs
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Norme de création, de maintien et de dédoublement (fusion d'établissement) Norme de maintien Dérogation aux normes de maintien Maître et professeur de religion Maître de seconde langue Maître de morale Maître de religion Fonction enseignante Titre pédagogique (Tpéda) Primo-recrutement Affectation de circonstance Maître d'adaptation et de soutien pégagogique Maître de philosophie et citoyenneté Cours de philosophie et citoyenneté (CPC) Certificat en didactique du cours de philosophie et de citoyenneté Maître d'éducation physique Langue française (Maîtrise suffisante de la) Maîtrise (suffisante) de la langue française Maîtrise des socles de compétence (1er degré ens.sec.) Maîtrise approfondie de la langue française Congé pour maladie ou infirmité Disponibilité pour maladie ou infirmité Maladie professionnelle Absence pour maladie ou infirmité Congé de maladie Enseignement spécialisé de type 5 Maladie transmissible Prévention des maladies transmissibles Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19 Détecteur de CO2 Régime de mandats (universités organisées par la Communauté française) Mandat de Directeur(trice) Durée des mandats Mandat d'administrateur(trice) Administrateur d'Université Directeur(trice) général(e) Manuel scolaire, logiciel scolaire et outil pédagogique Manuel scolaire Agrément et financement de manuels scolaires, logiciels scolaires et outils pédagogiques Lutte contre les discriminations entre les femmes et les hommes Grades académiques de masters complémentaires conjoints Correspondance de grades académiques et de master à finalité didactique Master complémentaire conjoint à titre probatoire Décret "de Bologne" (D du 31/03/2004) Programme de coopération au développement Master de spécialisation Master de spécialisation en enseignement Master de spécialisation en formation d'enseignants (MSFE) Master en enseignement Master à finalité didactique Passerelles (accès aux études de bacheliers et masters) Jury de la Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles Certificat d'Enseignement Secondaire Supérieur (CESS) Certificat d'études du 1er degré de l'enseignement secondaire (CE1D) Certificat d'enseignement secondaire du second degré (CE2D) Certificat d'études de sixième année de l'enseignement secondaire professionnel (CE6P) Inspection médicale scolaire (IMS) Médecine scolaire Médecine vétérinaire Agrément aux professions paramédicales Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS) Etudes de premier cycle en sciences médicales Personnel médical Soins de santé Etudes de médecine Poursuite des études de médecine Inspection médicale scolaire (IMS) Médecine scolaire Agrément aux professions paramédicales Bachelier en médecine Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS) Attestation d'accès Etudes de premier cycle en sciences médicales Personnel médical Technologue en imagerie médicale Technologie en imagerie médicale Imagerie médicale Technologue de laboratoire médical Technologie de laboratoire médical Soins de santé Médecine générale Concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires Jury du concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires Formation médicale Régulation du nombre de candidats (cursus de premier cycle en sciences médicales et dentaires) Education aux médias Conseil de l'Education aux Médias (CEM) Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM) Produits multimédias reconnus d'intérêt pédagogique Organisation représentative des membres du personnel Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre Designation/Nomination de membres de jurys de la Communaute francaise / Federation Wallonie-Bruxelles Désignation/Nomination de membres d'un Conseil d'administration Désignation de membres de groupes de travail Modalités de constitution du dossier professionnel Modalités d'accès au dossier professionnel Procédure de non-reconduction d'affectation Priorité d'ancienneté de service Calcul du cadre organique du personnel Equipe pédagogique Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux Formation donnée par les membres du personnel Service Francophone des Métiers et des Qualifications (SFMQ) Profil métier (PM) Application informatique «E-Pôles» Approbation des profils métiers et de formation (SFMQ) Congé pour mission Mission spéciale dans l'enseignement Missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire Missions des MEI et MAE en enseignement spécial Décret "Missions" (D du 24/07/1997) Mission d'audit Mission d'évaluation Mission d'investigation Objectifs et missions Missions d'un jury Bourses de mobilité Conseil supérieur de la mobilité étudiante Mobilité étudiante au sein de l'espace européen de l'enseignement supérieur Modèle d'attestations délivrées dans l'enseignement spécialisé Modèle de diplôme Hautes Ecoles : Modèles des diplômes Modèle de rapport motivé Modèle de convention Modèle de contrat Déclaration de créance Modèle dappel à projets Modèle d'appel à candidature Modèle de document Modèle de formulaire de demande Modèle d'attestation de fréquentation Subventions de fonctionnement Modalités d'inscription Modalités particulières d'inscription dans les institutions universitaires et les Hautes Ecoles Modalités de reconnaissance de la Fédération communautaire des écoles de devoirs Modalités de reconnaissance des capacités acquises Modalités de reconnaissance et de subventionnement des coordinations régionales d'écoles de devoirs Hôpital universitaire (2) Modalités de rétrocession au Gouvernement de capital-périodes Modalités de fonctionnement Transfert de membres du personnel Modalité de désignation Détachement des enseignants Modalité de détachement Modalités de recours Modalités de constitution du dossier professionnel Modalités d'accès au dossier professionnel Modalités de subventionnement Modalités de délivrance Modalités de classement Modalités d'organisation Modalités d'évaluation Modalités d'admission Modalités d'accès Modalités de suivi Modalités de liquidation Modalités d'application Modalités des examens Modalités de recrutement Modalités de diffusion Modes d'apprentissage Mode de calcul et d'utilisation des périodes-professeurs Demande de dérogation Cours de morale Maître de morale Morale non confessionnelle Cours de morale non confessionnelle Cours de philosophie et citoyenneté (CPC) Cours de philosophie Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire Formulaire de choix dans l'enseignement primaire