Communauté française de Belgique|
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Labélisation des cercles sportifs
Procédure de labélisation (labellisation)
Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 2
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Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 1
Attribution d'un label
Reconnaissance d'un centre labellisé / pluridisciplinaire
Laboratoire agréé (contrôle antidopage)
Commission dagrément des technologues de laboratoire médical
Technologue de laboratoire médical
Technologie de laboratoire médical
Agrément des technologues de laboratoire médical
Académie royale de Langue et de Littérature françaises
Commission consultative de la langue des signes
Conseil de la langue française et de la politique linguistique
Conseil supérieur de la langue française
Défense de la langue française
Féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre
Commission de surveillance de la législation sur la langue française
Conseil des Langues régionales endogènes de la Communauté française
Emploi des langues
Langue des signes
Langue française
Présence de la langue française
Usage de la langue française en matière de relations sociales
Immersion linguistique
Commission de langue française (examens linguistiques)
Commission de langue néerlandaise (examens linguistiques)
Apprentissage par immersion linguistique
Habilitation à enseigner en langue d'immersion
Inspecteur(trice) de langues anciennes
Apprentissage des langues
Langue française (Maîtrise suffisante de la)
Langue d'immersion
Maître de seconde langue
Langue française (Connaissance approfondie de la)
Dérogation linguistique
Cours de langue
Cadre européen de référence pour les langues (CECRL)
Langue moderne
Langue allemande
Certificat de connaissance approfondie de la langue de l'immersion (CCALI)
Langue néerlandaise
Certificat de connaissance approfondie d'une langue
Langue anglaise
Enseignement en immersion (de cours en langue d'immersion)
Politique linguistique
Langue régionale endogène
Connaissance approfondie/suffisante/fonctionnelle d'une langue
Classe bilingue
Français langue d'apprentissage (FLA)
Langue ancienne
Langue d'apprentissage
Commission de langue allemande (examens linguistiques)
Conseil de la langue française, des langues régionales endogènes et des politiques linguistiques
Maîtrise approfondie de la langue française
Federation des Etablissements libres subventionnes independants (FELSI)
Enseignement libre confessionnel (LC)
Enseignement libre subventionné (LS)
Commission paritaire centrale de l'Enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel
Enseignement fondamental libre confessionnel
Commission paritaire de l'enseignement spécial libre confessionnel
Centre psycho-médico-social libre confessionnel subventionné
Commission paritaire centrale des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés
Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement libre confessionnel
Enseignement de promotion sociale libre confessionnel
Bibliothèques publiques
Comité provincial de coordination de la lecture publique
Subvention à l'emploi
Bibliobus
Bibliothèque publique locale
Prix Lecture publique
Réseau de lecture publique ((Réseau public de la lecture)
Service public de la lecture
Aide à l'édition
Contrat d'aide à l'édition
Commission daide à la diffusion
Commission des Lettres
Aide à la diffusion
Commission d'Aide à l'Edition
Prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté culturelle française
Maison de Justice
Exécution des peines privatives de liberté
Peine privative de liberté
Commission de surveillance des lieux de privation de liberté des jeunes
Commission de recours des jeunes privés de liberté
Lieux de rencontres parents-enfants
Commission de surveillance des lieux de privation de liberté des jeunes
Conseil de la langue française et de la politique linguistique
Immersion linguistique
Examen linguistique
Bilinguisme
Apprentissage par immersion linguistique
Apprentissage linguistique
Aptitude linguistique
Coopération linguistique
Groupe linguistique
Licencié en linguistique
Régime linguistique
Stage linguistique
Commission de langue anglaise (examens linguistiques)
Conseil de la langue française, des langues régionales endogènes et des politiques linguistiques
Liquidation des subventions (organiques)
Liquidation de dotations
Crédits de liquidation
Liquidation des dépenses
Liquidation des compensations financières
Liquidation des avances
Liste des implantations (établissements d'enseignement secondaire)
Liste de radiofréquences (assignables)
Liste des élèves intégrés
Liste des formations
Liste des substances et méthodes interdites
Substances et méthodes interdites
Liste du personnel
Liste des fonctions en pénurie sévère
Liste des professions reconnues pour diagnostic mise en place des aménagements raisonnables
Liste des fonctions
Liste des cours à conférer et des titres requis
Liste des projets
Liste d'écoles
Liste des grades
Liste des centres psycho-médico-sociaux (CPMS)
Liste d'organismes habilités
Liste des habilitations à organiser des études supérieures
Liste des dépenses éligibles
Liste de festivals
Conseil du livre
Prix moyen du livre
Protection culturelle du livre
Contrôle du prix du livre
Communication du prix du livre
Livre imprimé
Livre numérique
Livre démodé
Livre millésimé
Livre de bandes dessinées
Livre spécialisé
Livre juridique spécialisé
Livre neuf
Vente de livres
Edition de livres
Importation de livres
Publication de livres
Evaluation du prix du livre
Prix du livre
Livre de littérature
Commission des Ecritures et du Livre
Federation des Etablissements libres subventionnes independants (FELSI)
Enseignement libre non confessionnel (LNC)
Enseignement libre subventionné (LS)
Commission paritaire de l'enseignement supérieur non universitaire libre non confessionnel
Enseignement supérieur libre non confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre non confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement de promotion sociale libre non confessionnel
Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur libre non confessionnel
Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre non confessionnel
Commission paritaire de l'enseignement supérieur libre non confessionnel
Enseignement de promotion sociale libre non confessionnel
Bâtiment scolaire
Conditions des sanitaires
Détecteur de CO2
Degats subis lors d'intemperies et d'inondations
Local spécifique d'isolement (IPPJ)
Crise énergétique
Local PSE (promotion de la santé à l'école)
Location d'objets produits ou de services rendus par un établissement d'enseignement
Objet produit ou service rendu par un établissement d'enseignement
Service rendu ou objet produit par un établissement d'enseignement
Objet produit aliéné ou loué
Service rendu aliéné ou loué
Manuel scolaire, logiciel scolaire et outil pédagogique
Logiciel scolaire
Matériel informatique
Transfert de la propriété du matériel informatique et des logiciels
Agrément et financement de manuels scolaires, logiciels scolaires et outils pédagogiques
Lutte contre les discriminations entre les femmes et les hommes
Volets et rubriques de données (informatique)
Personnel paramédical
Bachelier en logopédie
Fonction de base
Affectation de circonstance
Commission dagrément des logopèdes
Agrément des logopèdes
Soins de santé
Délégation de l'autorité
Hautes Ecoles libres confessionnelles : Fusions et transferts
Federation des Etablissements libres subventionnes independants (FELSI)
Enseignement libre confessionnel (LC)
Enseignement libre non confessionnel (LNC)
Enseignement libre subventionné (LS)
Centre psycho-médico-social libre confessionnel subventionné
Chambre de recours de l'enseignement de promotion sociale libre non confessionnel
Centre psycho-médico-social libre subventionné
Chambre de recours pour le personnel subsidié des ESA libres subventionnées
Ecole supérieure des Arts libre subventionnée
Enseignement supérieur libre subventionné
Commission francophone de lutte antidopage
Lutte contre la fraude
Lutte antidopage
Lutte contre la traite des êtres humains
Lutte contre toutes les formes de discrimination à l'égard des Femmes
Lutte contre le dopage (Interdiction du dopage)
Commission sectorielle de coordination de la lutte antituberculeuse
Lutte contre certaines formes de discrimination
Centre interfédéral pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme et les discriminations
Lutte contre le racisme
Plateforme de concertation
Organisation nationale antidopage (voir ONAD)
Lutte contre le décrochage scolaire
Officier de police judiciaire
Police Judiciaire (PJ)
Modalités de rétribution
Liste des substances et méthodes interdites
Substances et méthodes interdites
Lutte contre les discriminations entre les femmes et les hommes
Plan quinquennal de lutte contre les violences faites aux femmes
Lutte contre les violences faites aux femmes
Comite de coordination à la lutte contre les violences faites aux femmes
Centre de ressources relatif à la lutte contre la pauvreté et à la réduction des inégalités sociales
Désignation d'un médecin contrôleur
Lutte contre l'absentéisme à l'école
Reconnaissance des centres de ressources relatifs à la lutte contre la pauvreté et à a réduction des inégalités sociales
Recherche des textes législatifs
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Cercle sportif (affilié) Labélisation des cercles sportifs Procédure de labélisation (labellisation) Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 2 Label de qualité des librairies Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 1 Attribution d'un label Reconnaissance d'un centre labellisé / pluridisciplinaire Laboratoire agréé (contrôle antidopage) Commission dagrément des technologues de laboratoire médical Technologue de laboratoire médical Technologie de laboratoire médical Agrément des technologues de laboratoire médical Académie royale de Langue et de Littérature françaises Commission consultative de la langue des signes Conseil de la langue française et de la politique linguistique Conseil supérieur de la langue française Défense de la langue française Féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre Commission de surveillance de la législation sur la langue française Conseil des Langues régionales endogènes de la Communauté française Emploi des langues Langue des signes Langue française Présence de la langue française Usage de la langue française en matière de relations sociales Immersion linguistique Commission de langue française (examens linguistiques) Commission de langue néerlandaise (examens linguistiques) Apprentissage par immersion linguistique Habilitation à enseigner en langue d'immersion Inspecteur(trice) de langues anciennes Apprentissage des langues Langue française (Maîtrise suffisante de la) Langue d'immersion Maître de seconde langue Langue française (Connaissance approfondie de la) Dérogation linguistique Cours de langue Cadre européen de référence pour les langues (CECRL) Langue moderne Langue allemande Certificat de connaissance approfondie de la langue de l'immersion (CCALI) Langue néerlandaise Certificat de connaissance approfondie d'une langue Langue anglaise Enseignement en immersion (de cours en langue d'immersion) Politique linguistique Langue régionale endogène Connaissance approfondie/suffisante/fonctionnelle d'une langue Classe bilingue Français langue d'apprentissage (FLA) Langue ancienne Langue d'apprentissage Commission de langue allemande (examens linguistiques) Conseil de la langue française, des langues régionales endogènes et des politiques linguistiques Maîtrise approfondie de la langue française Federation des Etablissements libres subventionnes independants (FELSI) Enseignement libre confessionnel (LC) Enseignement libre subventionné (LS) Commission paritaire centrale de l'Enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel Enseignement fondamental libre confessionnel Commission paritaire de l'enseignement spécial libre confessionnel Centre psycho-médico-social libre confessionnel subventionné Commission paritaire centrale des centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement libre confessionnel Enseignement de promotion sociale libre confessionnel Bibliothèques publiques Comité provincial de coordination de la lecture publique Subvention à l'emploi Bibliobus Bibliothèque publique locale Prix Lecture publique Réseau de lecture publique ((Réseau public de la lecture) Service public de la lecture Aide à l'édition Contrat d'aide à l'édition Commission daide à la diffusion Commission des Lettres Aide à la diffusion Commission d'Aide à l'Edition Prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté culturelle française Maison de Justice Exécution des peines privatives de liberté Peine privative de liberté Commission de surveillance des lieux de privation de liberté des jeunes Commission de recours des jeunes privés de liberté Lieux de rencontres parents-enfants Commission de surveillance des lieux de privation de liberté des jeunes Conseil de la langue française et de la politique linguistique Immersion linguistique Examen linguistique Bilinguisme Apprentissage par immersion linguistique Apprentissage linguistique Aptitude linguistique Coopération linguistique Groupe linguistique Licencié en linguistique Régime linguistique Stage linguistique Commission de langue anglaise (examens linguistiques) Conseil de la langue française, des langues régionales endogènes et des politiques linguistiques Liquidation des subventions (organiques) Liquidation de dotations Crédits de liquidation Liquidation des dépenses Liquidation des compensations financières Liquidation des avances Liste des implantations (établissements d'enseignement secondaire) Liste de radiofréquences (assignables) Liste des élèves intégrés Liste des formations Liste des substances et méthodes interdites Substances et méthodes interdites Liste du personnel Liste des fonctions en pénurie sévère Liste des professions reconnues pour diagnostic mise en place des aménagements raisonnables Liste des fonctions Liste des cours à conférer et des titres requis Liste des projets Liste d'écoles Liste des grades Liste des centres psycho-médico-sociaux (CPMS) Liste d'organismes habilités Liste des habilitations à organiser des études supérieures Liste des dépenses éligibles Liste de festivals Conseil du livre Prix moyen du livre Protection culturelle du livre Contrôle du prix du livre Communication du prix du livre Livre imprimé Livre numérique Livre démodé Livre millésimé Livre de bandes dessinées Livre spécialisé Livre juridique spécialisé Livre neuf Vente de livres Edition de livres Importation de livres Publication de livres Evaluation du prix du livre Prix du livre Livre de littérature Commission des Ecritures et du Livre Federation des Etablissements libres subventionnes independants (FELSI) Enseignement libre non confessionnel (LNC) Enseignement libre subventionné (LS) Commission paritaire de l'enseignement supérieur non universitaire libre non confessionnel Enseignement supérieur libre non confessionnel Chambre de recours de l'enseignement secondaire libre non confessionnel Chambre de recours de l'enseignement de promotion sociale libre non confessionnel Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur libre non confessionnel Chambre de recours de l'enseignement supérieur libre non confessionnel Commission paritaire de l'enseignement supérieur libre non confessionnel Enseignement de promotion sociale libre non confessionnel Bâtiment scolaire Conditions des sanitaires Détecteur de CO2 Degats subis lors d'intemperies et d'inondations Local spécifique d'isolement (IPPJ) Crise énergétique Local PSE (promotion de la santé à l'école) Location d'objets produits ou de services rendus par un établissement d'enseignement Objet produit ou service rendu par un établissement d'enseignement Service rendu ou objet produit par un établissement d'enseignement Objet produit aliéné ou loué Service rendu aliéné ou loué Manuel scolaire, logiciel scolaire et outil pédagogique Logiciel scolaire Matériel informatique Transfert de la propriété du matériel informatique et des logiciels Agrément et financement de manuels scolaires, logiciels scolaires et outils pédagogiques Lutte contre les discriminations entre les femmes et les hommes Volets et rubriques de données (informatique) Personnel paramédical Bachelier en logopédie Fonction de base Affectation de circonstance Commission dagrément des logopèdes Agrément des logopèdes Soins de santé Délégation de l'autorité Hautes Ecoles libres confessionnelles : Fusions et transferts Federation des Etablissements libres subventionnes independants (FELSI) Enseignement libre confessionnel (LC) Enseignement libre non confessionnel (LNC) Enseignement libre subventionné (LS) Centre psycho-médico-social libre confessionnel subventionné Chambre de recours de l'enseignement de promotion sociale libre non confessionnel Centre psycho-médico-social libre subventionné Chambre de recours pour le personnel subsidié des ESA libres subventionnées Ecole supérieure des Arts libre subventionnée Enseignement supérieur libre subventionné Commission francophone de lutte antidopage Lutte contre la fraude Lutte antidopage Lutte contre la traite des êtres humains Lutte contre toutes les formes de discrimination à l'égard des Femmes Lutte contre le dopage (Interdiction du dopage) Commission sectorielle de coordination de la lutte antituberculeuse Lutte contre certaines formes de discrimination Centre interfédéral pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme et les discriminations Lutte contre le racisme Plateforme de concertation Organisation nationale antidopage (voir ONAD) Lutte contre le décrochage scolaire Officier de police judiciaire Police Judiciaire (PJ) Modalités de rétribution Liste des substances et méthodes interdites Substances et méthodes interdites Lutte contre les discriminations entre les femmes et les hommes Plan quinquennal de lutte contre les violences faites aux femmes Lutte contre les violences faites aux femmes Comite de coordination à la lutte contre les violences faites aux femmes Centre de ressources relatif à la lutte contre la pauvreté et à la réduction des inégalités sociales Désignation d'un médecin contrôleur Lutte contre l'absentéisme à l'école Reconnaissance des centres de ressources relatifs à la lutte contre la pauvreté et à a réduction des inégalités sociales