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Numéro CDA : 52209
Numéro imprimerie : 09309
Date d'adoption et intitulé : 05/07/2024 - Circulaire 9309 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8988 du 14/07/2023]
Validité :
Du    26/08/2024    au     -
Année scolaire 2024-2025
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - SG de l'Ens. fondamental ordinaire et de l'Ens. spécialisé - Direction des Affaires générales et de l'Enseignement spécialisé Service de l'Enseignement spécialisé
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Véronique ROMBAUT (02/690.83.99 - veronique.rombaut@cfwb.be) - William FUCHS (02/6902.83.94 - william.fuchs@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre psycho-médico-social (CPMS)
Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)
Horaire(s) : Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)
Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : veronique.rombaut@cfwb.be - william.fuchs@cfwb.be

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 9309 du 05/07/2024
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
5223506/08/2024 - Circulaire 9335 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé - les intégrations permanentes totales - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9046 du 20/09/2023 et complète les circu
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5076814/07/2023 - Circulaire 8988 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8634 du 16/06/2022]Abrogation

Mise à jour :