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Numéro CDA :

50884

Numéro imprimerie :

09104

Date d'adoption et intitulé :

23/11/2023 - Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]

Validité :

Du 29/08/2022 au 29/08/2027

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DG Affaires générales et de la Sanction des études - SG Enseignement secondaire ordinaire - Services des Centres PMS

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Isabelle D'HAEYERE (isabelle.dhaeyere@cfwb.be) - Natalia MOLANO-VASQUEZ (02/690.83.39 - natalia.molano-vasquez@cfwb.be) - Cindy KRZEWINSKI (02/413.27.95 - cindy.krzewinski@cfwb.be)

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
AERTS-BANCKEN, Fabrice	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

isabelle.dhaeyere@cfwb.be - natalia.molano-vasquez@cfwb.be

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
46275	07/02/2019 - Décret visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue de l'enseignement dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
40323	22/05/2014 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juillet 2011 relatif aux mesures de prévention des maladies transmissibles dans le milieu scolaire et étudiant
36954	14/07/2011 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux mesures de prévention des maladies transmissibles dans le milieu scolaire et étudiant

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

FARES - Fonds des Affections Respiratoires

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
50503	14/09/2022 - Circulaire 8723 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6355 du 15/09/2017]	Abrogation

Mise à jour :