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Numéro CDA : 50832
Numéro imprimerie : 09052
Date d'adoption et intitulé : 26/09/2023 - Circulaire 9052 - Présentation des mesures spécifiques de lutte contre la pénurie d'enseignants en langues [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9042 du 19/09/2023]
Validité :
Du    28/08/2023    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGPE - Centre d'expertise des Statuts et du Contentieux // AGE-DGPE-SGAT - Direction des titres et fonctions et de la gestion des emplois // AGE-DGPE-SG gestion - Direction de la Coordination des services de gestion
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Inès MUKUNDENTE (02/413 38 39 - ines.mukundente@cfwb.be) - Question sur les titres (primoweb@cfwb.be) - Question sur la valorisation pécuniaire (jean-luc.duvivier@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental primaire (PRIM)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SALOMONOWICZ, LisaDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Inès MUKUNDENTE (02/413 38 39 - ines.mukundente@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
5123901/12/2022 - Décret instituant un dispositif expérimental créant un pool local de remplacement pour l'année scolaire 2024-2025 et contenant des mesures diverses en vue de lutter contre la pénurie
4070111/04/2014 - Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
0555615/04/1958 - Arrêté royal portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5082219/09/2023 - Circulaire 9042 - Présentation des nouvelles mesures de lutte contre la pénurie d'enseignants en langueAbrogation

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