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Numéro CDA : 50792
Numéro imprimerie : 09012
Date d'adoption et intitulé : 01/09/2023 - Circulaire 9012 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 (FOND LC) [ERRATUM du 26/09/2023 - Mise à jour de l'annexe] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8668 du 11/07/2022]
Validité :
Du    28/08/2023    au    05/07/2024
ANNEE SCOLAIRE 2023-2024
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGPE - SGAT - Direction des Titres et Fonction et de la Gestion des Emplois - SGE
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Souad EL MAKHCHOUNE (02/413.27.60 - cellulege@cfwb.be) - Sabrina GOUIGAH (02/413.25.83 - cellulege@cfwb.be) - Erratum du 26/09/2023 - Mise à jour de l'annexe suite à de nouvelles informations concernant les membres du personnels repris dans la liste

Réseau(x) : Libre confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SALOMONOWICZ, LisaDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Ccfondamental.libre@cfwb.be - cellulege@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
3793012/07/2012 - Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire (1)
3095802/06/2006 - Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
2879912/05/2004 - Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
5067901/09/2023 - Circulaire 9012 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 (FOND LC) [ERRATUM du 26/09/2023 - Mise à jour de l'annexe] [Ce
5065529/03/2023 - Circulaire 8875 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8524 du 28/03/2022]
4969528/03/2022 - Circulaire 8525 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné (FOND LC/LNC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8162 du 25/06/2021]
Liens Communauté française :
Annexe de la circulaire 9012 du 01/09/2023
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4983811/07/2022 - Circulaire 8668 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 (FOND LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8179 Abrogation

Mise à jour :