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Numéro CDA :

50661

Numéro imprimerie :

08881

Date d'adoption et intitulé :

04/04/2023 - Circulaire 8881 - Mise en oeuvre du nouveau "Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)"

Validité :

Du 28/08/2023 au -

ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DGEO - DREMT - Cellule PEQ

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Fabrice AERTS-BANCKEN (02/690 83 00 - secretariat.dgeo@cfwb.be) - Rocco PALERMO (02/690 89 71 - rocco.palermo@cfwb.be) - Amandine HUNTZINGER (02/690 84 32 - amandine.huntzinger@cfwb.be) - Vincent SOUMOY - Adeline MAGNEE - Sabine VANKEERBERGEN (02/690 85 24 - peq@cfwb.be) - Vincent WINKIN (02/690.86.06 - vincent.winkin@cfwb.be) - Miguel MAGERAT (02/690.8451 - miguel.magerat@cfwb.be) - Sylvain DUBUCQ (02/690.8340 - sylvain.dubucq@cfwb.be) - Guillaume MARICHAL (02/690.8470 - guillaume.marichal@cfwb.be) - Guy De CUYPER (02/690.8429 - guy.decuyper@cfwb.be) - Michel CHAVEE (02/690.8655 - michel.chavee@cfwb.be)

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
Centres techniques (CT)

Horaire(s) :

Horaire en alternance (HOR ALT)
Plein exercice (PE)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
AERTS-BANCKEN, Fabrice	Directeur(trice) f.f. / a.i.

Personne(s) de contact :

peq@cfwb.be - encadrement.secondaire.ordinaire@cfwb.be

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
50485	20/07/2022 - Décret relatif au parcours d'enseignement qualifiant
40335	15/05/2014 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités d'organisation des stages dans l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3
40651	15/05/2014 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités d'organisation des stages dans l'enseignement secondaire ordinaire et dans l'enseignement secondaire spécialisé de forme 4
28737	03/03/2004 - Décret organisant l'enseignement spécialisé
21557	24/07/1997 - Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
17144	29/07/1992 - Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
16421	03/07/1991 - Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
10450	29/06/1984 - Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
02252	19/07/1971 - Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
50878	04/04/2023 - Circulaire 8881 - Mise en oeuvre du nouveau "Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)"
50622	09/02/2023 - Circulaire 8842 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8424 du 13/01/2022]
44338	28/06/2018 - Circulaire 6718 - Vade-mecum des visites et stages dans l'enseignement secondaire et spécialisé de forme 4 de plein exercice [Cette circulaire remplace les circulaires n° 5038 du 22/10/2014 et n° 5648 du 14/03/2016]

Liens Communauté française :

Annexes de la circulaire 8881 du 04/04/2023

Formation professionnelle continue

Lien(s) hors Communauté française :

Webinaire - Séances d'information PEQ

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :