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Numéro CDA : 50608
Numéro imprimerie : 08828
Date d'adoption et intitulé : 30/01/2023 - Circulaire 8828 - Modifications de la circulaire 8809 du 16 janvier 2023 : Séances d'informations - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8809 du 16/01/2023]
Validité :
Du    30/01/2023    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre // AGE - DGEO - AGE - DGEO - SG des Affaires transversales
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Aurelie DEVILLE (harcelement@cfwb.be) - Oriane DURIEUX (harcelement@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Artistique (ART)
Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre psycho-médico-social (CPMS)
Internats (INT)
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Horaire réduit (HOR RED)
Internats (INT)
Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : harcelement@cfwb.be

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
5066830/01/2023 - Circulaire 8828 - Modifications de la circulaire 8809 du 16 janvier 2023 : Séances d'informations - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8809 du 16/01/2023
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française :
Inscription en ligne
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4840916/01/2023 - Circulaire 8809 - Séances d'informations - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlementAbrogation

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