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Numéro CDA : 50570
Numéro imprimerie : 08790
Date d'adoption et intitulé : 14/12/2022 - Circulaire 8790 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8405 du 22/12/2021]
Validité :
Du    14/12/2022    au     -
ANNEE SCOLAIRE 2023-2024
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE DGEO - Service des Inscriptions et de l'Assistance aux Etablissements scolaires
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Vanessa KABASELE (02/690.86.78 - vanessa.kabasele@cfwb.be) - Nora BELHADI (02/690.83.38 - nora.belhadi@cfwb.be) - Marie-Anais OLDENHOVE (02/690.85.40 - marie-anais.oldenhove@cfwb.be) - Anais GOURICHON (02/690.83.31 - anais.gourichon@cfwb.be) - Geraldine INGELS (02/690.86.67 - geraldine.ingels@cfwb.be) - Sara OUEHHABI (02/690.83.50 - sara.ouehhabi@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : inscription@cfwb.be - 0800/188.55 - vanessa.kabasele@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
5030331/03/2022 - Décret relatif à l'adaptation des rythmes scolaires annuels dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire, spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit et de promotion sociale et aux mesures d'accompagnement pour l'accueil temps libre
5018713/01/2022 - Décret abrogeant les articles 79/1 à 79/26 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, et insérant des dispositions
4795122/10/2020 - Circulaire 7801 - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 90 du 19/03/2002]
4946603/05/2019 - Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
4716503/05/2019 - Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
3429530/04/2009 - Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
3236511/05/2007 - Décret relatif à l'enseignement en immersion linguistique
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
5054021/10/2022 - Circulaire 8760 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8352 du 19/11/2021]
4986023/08/2022 - Circulaire 8690 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé : Les intégrations [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8634 du 16/06/2022 et 8635 du 16/06/2022]
4982529/06/2022 - Circulaire 8655 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8790 du 14/12/2022
Site relatif au Décret Inscription
Lien(s) hors Communauté française :
WEBINAIRE du 13/01/2023
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4957522/12/2021 - Circulaire 8405 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et rAbrogation

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