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Numéro CDA : 50540
Numéro imprimerie : 08760
Date d'adoption et intitulé : 21/10/2022 - Circulaire 8760 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8352 du 19/11/2021]
Validité :
Du    21/10/2022    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGEO - Service des inscriptions et de l'Assistance aux Etablissements secondaires
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Marie-Anais OLDENHOVE (02/690.85.40 - marieanais.oldenhove@cfwb.be) - Sara OUEHHABI (02/690.83.50 sara.ouehhabi@cfwb.be) - Anais GOURICHON (02/690.83.31 - anais.gourichon@cfwb.be) - Geraldine INGELS (02/690.86.67 - geraldine.ingels@cfwb.be) - Nora BELHADI (02/690.83.38 - nora.belhadi@cfwb.be) - Vanessa KABASELE (02/690.86.78 - Vanessa.kabasele@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental primaire (PRIM)
Forme(s) d'enseignement : Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre psycho-médico-social (CPMS)
Horaire(s) : Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : ciri@cfwb.be - marieanais.oldenhove@cfwb.be

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexe de la circulaire 8760 du 21/10/2022
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4952219/11/2021 - Circulaire 8352 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7838 du 18/11/2020]Abrogation

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