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Numéro CDA : 50516
Numéro imprimerie : 08736
Date d'adoption et intitulé : 22/09/2022 - Circulaire 8736 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6808 du 06/09/2018]
Validité :
Du    08/09/2022    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : WBE - DG de l'Organisation et des Finances - Cellule de Coordination de la Médecine du Travail
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Pierre BIOUL (02/690.82.76 - pierre.bioul@cfwb.be) - Hanane HADDOUCHI (02/690.88.99 - hanane.haddouchi@cfwb.be) - Christel VANHELLEPUTTE (02/690.81.64 - christel.vanhelleputte@cfwb.be) - CIRCULAIRE INCOMPLETE => Voir annexes : http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=8991

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Supérieur Artistique (SUP ART)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
Forme(s) d'enseignement : Artistique (ART)
Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la CF (CTP)
Centres de formation technique et professionnelle (CFTP)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
Centres techniques (CT)
Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)
Horaire(s) : Tous
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
NICAISE, JulienAdministrateur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : pierre.bioul@cfwb.be - hanane.haddouchi@cfwb.be

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8736 du 22/09/2022
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5087526/10/2023 - Circulaire 9095 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8736 du 22/09/2022Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4535906/09/2018 - Circulaire 6808 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du TravailAbrogation

Mise à jour :