Recherche des circulaires

Recherche de circulaires en vigueur

Consultez le document PDF

Imprimez la fiche d'identification

Numéro CDA :

49867

Numéro imprimerie :

08697

Date d'adoption et intitulé :

29/08/2022 - Circulaire 8697 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8234 du 25/08/2021]

Validité :

Du 29/08/2022 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DGEO - SG de l'Enseignement secondaire ordinaire et des CPMS - Direction de l'Organisation des Etablissements d'enseignement secondaire ordinaire

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Ordinaire (ORD)

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
AERTS-BANCKEN, Fabrice	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

ptdc@cfwb.be - Vincent WINKIN (02/690.86.06 - vincent.winkin@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
17144	29/07/1992 - Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
49848	19/07/2022 - Circulaire 8678 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8200 du 22/07/2021]

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
50785	24/08/2023 - Circulaire 9005 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
48804	25/08/2021 - Circulaire 8234 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant	Abrogation

Mise à jour :