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Numéro CDA : 49859
Numéro imprimerie : 08689
Date d'adoption et intitulé : 23/08/2022 - Circulaire 8689 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé : Organisation des séjours pédagogiques avec nuitée(s) en Belgique et à l'étranger [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8634 du 16/06/2022]
Validité :
Du    29/08/2022    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : -
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) : -
Personne(s) de contact :

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8689 du 23/08/2022
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4980416/06/2022 - Circulaire 8634 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8227 du 23/08/2021 et 8389 du 14/12/2021]Abrogation

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