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Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

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Numéro CDA : 49806
Numéro imprimerie : 08636
Date d'adoption et intitulé : 16/06/2022 - Circulaire 8636 - Examens de connaissance du français - Session 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8197 du 19/07/2021]
Validité :
Du    13/06/2022    au    08/10/2022
Session 2022-2023
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique - Direction de l'Enseignement supérieur (AGE-DGESVR )
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Catherine KLEPPER (02/690 80 06 - catherine.klepper@cfwb.be - jurys.dgesvr@cfwb.be) - TRAITEMENT DES DONNEES : protectiondesdonnees@cfwb.be

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
Centres techniques (CT)
Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)
Horaire(s) : Homes d'accueil (HOMES)
Horaire en alternance (HOR ALT)
Internats (INT)
Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : catherine.klepper@cfwb.be - jurys.dgesvr@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
5030813/06/2022 - Administration générale de l'Enseignement. - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique. - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dan
3042603/02/2006 - Décret relatif à l'organisation des examens linguistiques
0432930/07/1963 - Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Application PRIMOWEB - Réforme Titres & Fonctions
Lien(s) hors Communauté française :
Formulaire d'inscription en ligne
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5072714/06/2023 - Circulaire 8947 - Examens de connaissance du français - Session 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8636 du 16/06/2022]Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4876719/07/2021 - Circulaire 8197 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7247 du 22Abrogation

Mise à jour :