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Numéro CDA :

49788

Numéro imprimerie :

08618

Date d'adoption et intitulé :

09/06/2022 - Circulaire 8618 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2022/2023 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8143 du 16/06/2021]

Validité :

Du 29/08/2022 au -

RENTREE SCOLAIRE ET ACADEMIQUE 2022-2023

Niveau de pouvoir :

Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

WBE - DGPEoFWB - Direction de Coordination

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Abdellaziz BEZDI (02/413.20.69 - abdellaziz.bezdi@cfwb.be) - Chiraz AHMED (02/413.40.99 - chiraz.ahmed@cfwb.be) - DIRECTIONS DECONCENTREES : Bruxelles-Capitale : Pierre LAMBERT (02/500.48.08 - pierre.lambert@cfwb.be) - Hainaut : GaÃ«tan LACROIX (071/58.53.30 - gaetan.lacroix@cfwb.be) - LiÃ¨ge : Emmanuelle WINDELS (04/364.13.79 - emmanuelle.windels@cfwb.be) - Luxembourg : Fabrice VERBEKE (081/82.50.10 - fabrice.verbeke@cfwb.be) - Namur : Delphine POUPE (081/82.49.60 - delphine.poupe@cfwb.be)

Réseau(x) :

Communauté française

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Supérieur Artistique (SUP ART)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)
Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
Centres techniques (CT)
Internats (INT)

Horaire(s) :

Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)
Plein exercice (PE)
Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DUPONT, Colette	Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i.

Personne(s) de contact :

GÃ©raldine MENESTRET (02/500.4842 - geraldine.menestret@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
46930	25/04/2019 - Décret portant exécution du Protocole d'accord sectoriel 2017-2018 entre le Gouvernement de la Communauté française et les Organisations syndicales et les Organes de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs
33290	20/06/2008 - Décret relatif aux membres du personnel administratif des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture organisés ou subventionnés par la Communauté française [remplace l'intitulé : Décret relatif aux membres d
30709	05/05/2006 - Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
29008	12/05/2004 - Décret fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
49738	02/05/2022 - Circulaire 8568 - Réforme des Rythmes scolaires : Mise à jour des règles et consignes pour les membres du personnel [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8418 du 10/01/2022, 8488 du 28/02/2022, 8435 du 30/03/2022 et 8436 du 30/03/2022]
49705	30/03/2022 - Circulaire 8535 - Adoption définitive de la réforme des rythmes scolaires

Liens Communauté française :

Annexes de la circulaire 8618 du 09/06/2022

Portail Wallonie-Bruxelles Enseignement WBE

Lien(s) hors Communauté française :

Site du Service fédéral des Pensions

Site de l'ONEM

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
50741	26/06/2023 - Circulaire 8961 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2023/2024 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés p	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
48713	16/06/2021 - Circulaire 8143 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2021-2022 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles	Abrogation

Mise à jour :