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Numéro CDA : 49748
Numéro imprimerie : 08578
Date d'adoption et intitulé : 12/05/2022 - Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration permanente totale : Informations complémentaires [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8111 du 21/05/2021 et 8229 du 23/08/2021]
Validité :
Du    12/05/2022    au     -
Du    29/08/2022    au     -
ANNEES SCOLAIRES 2021-2022 et suivantes
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Cellule Pôles territoriaux
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Sylvie CIESLIK (02/632.57.11 - sylvie.cieslik@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : Cellule Pôles Territoriaux (02/690.86.81 - 85.09 - poles.territoriaux@cfwb

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
5026210/02/2022 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des différents pôles territoriaux chargés de soutenir les écoles de l'enseignement ordinaire dans la mise en oeuvre des aménagements raisonnables et de l'intégration permanente totale et re
2873703/03/2004 - Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Pôles Territoriaux : vers une école inclusive-FW
Formulaire 1è intégration - PT 2022-2023
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4879923/08/2021 - Circulaire 8229 - Circulaire d'organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration [ERRATUM du 24/08/2021 : Ajout Annexes Word]
4868121/05/2021 - Circulaire 8111 - Information sur les principes des «pôles territoriaux» et modalités d'introduction des dossiers de candidature pour l'obtention d'un poste de coordonnateur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7609 du 09/06/2020]
Abroge : -

Mise à jour :