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Numéro CDA : 49715
Numéro imprimerie : 08545
Date d'adoption et intitulé : 08/04/2022 - Circulaire 8545 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022 et 8536 du 30/03/2022 et abroge et remplace la circulaire 8105 du 19/05/2021]
Validité :
Du    29/08/2022    au     -
Du    01/09/2022    au    31/08/2023
ANNEE SCOLAIRE et ACADEMIQUE 2022-2023
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGESVR - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Service de la Vérification
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : verification.eps@cfwb.be - thierry.meunier@cfwb.be.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4833117/09/2020 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 novembre 2002 fixant les règles des ajustements des dotations de périodes dans l'enseignement de promotion sociale
2751722/11/2002 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles des ajustements des dotations de périodes dans l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexe de la circulaire 8545 du 08/04/2022
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4970630/03/2022 - Circulaire 8536 - Enseignement de promotion sociale : Rythmes scolaires [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8488 du 28/02/2022]
4965828/02/2022 - Circulaire 8488 - Rythmes scolaires : Enseignement de promotion sociale
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4867519/05/2021 - Circulaire 8105 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7630 du 26/06/2020]Abrogation

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