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Numéro CDA :

49705

Numéro imprimerie :

08535

Date d'adoption et intitulé :

30/03/2022 - Circulaire 8535 - Adoption définitive de la réforme des rythmes scolaires

Validité :

Du 30/03/2022 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - Service général des Affaires transversales (AGE-SGAT)

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)
Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
Centres techniques (CT)
Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)

Horaire(s) :

Homes d'accueil (HOMES)
Horaire en alternance (HOR ALT)
Horaire réduit (HOR RED)
Internats (INT)
Plein exercice (PE)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DESIR, Caroline	Ministre	Ministre de l'Education

Personne(s) de contact :

Anne HELLEMANS (0800/20 000 - info.rythmes@cfwb.be)

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
49843	12/07/2022 - Circulaire 8673 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8214 du 18/08/2021]
49842	11/07/2022 - Circulaire 8672 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Organisés et Subventionnés par la FWB [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8230 du 24/08/2021]
49793	10/06/2022 - Circulaire 8623 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circul
49788	30/03/2022 - Circulaire 8535 - Adoption définitive de la réforme des rythmes scolaires
49821	30/03/2022 - Circulaire 8535 - Adoption définitive de la réforme des rythmes scolaires
50754	30/03/2022 - Circulaire 8535 - Adoption définitive de la réforme des rythmes scolaires

Liens Communauté française :

Réforme des rythmes scolaires

Réforme des rythmes scolaires - FAQ

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
49738	02/05/2022 - Circulaire 8568 - Réforme des Rythmes scolaires : Mise à jour des règles et consignes pour les membres du personnel [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8418 du 10/01/2022, 8488 du 28/02/2022, 8435 du 30/03/2022 et 8436 du 30/03/2022]

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :