- Circulaire 8529 - Personnels administratifs et Personnels ouvriers de l'enseignement de Promotion sociale de Wallonie Bruxelles Enseignement Horaires et régimes de congés - Circulaire informative

Document n° 49699

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8529
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Validité
A partir du 28/03/2022
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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
16781 [27/12/1991]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes
36799 [04/10/2011]
Circulaire 3749 - Règlements de travail (Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
WBE - DG des Personnels de l'Education - Direction de la Carrière (WBE-DGPE)
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Marie BERNAERTS (02/413 23 66 - marie.bernaerts@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Manuel DONY
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC - PROMSOC SEC HOR ALT - PROMSOC SUP
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification) (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) » Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (PROMSOC SEC)
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