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Numéro CDA : 49674
Numéro imprimerie : 08504
Date d'adoption et intitulé : 04/03/2022 - Circulaire 8504 - Enseignement de promotion sociale : COVID : Mesures concernant le port du masque [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8238 du 30/08/2021 et abroge et remplace la circulaire 8364 du 29/11/2021]
Validité :
Du    07/03/2022    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGESVR
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française :
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Voyages - Prescrits du SPF Affaires étrangères
Site du SPF Santé publique
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4880830/08/2021 - Circulaire 8238 - Enseignement de promotion sociale : Protocole : Rentrée académique 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8002 du 08/03/2021, 8031 du 25/03/2021, 8054 du 15/04/2021 et 8164 du 25/06/2021]
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4953429/11/2021 - Circulaire 8364 - Mise à disposition de détecteurs de CO2 dans l'enseignement supérieur de plein exercice et dans l'enseignement de promotion socialeAbrogation

Mise à jour :