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Numéro CDA : 49544
Numéro imprimerie : 08374
Date d'adoption et intitulé : 03/12/2021 - Circulaire 8374 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7815 du 30/10/2020]
Validité :
Du    01/09/2021    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGPSE - Service général de l'Inspection (AGE - SGI)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Pascale GENOT (02/690.80.76 - pascale.genot@cfwb.be - secretariat.sgi@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Artistique (ART)
Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre psycho-médico-social (CPMS)
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Horaire réduit (HOR RED)
Plein exercice (PE)
Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DAVID, QuentinDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Pascale GENOT (secretariat.sgi@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4623910/01/2019 - Décret relatif au service général de l'Inspection
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4796530/10/2020 - Circulaire 7815 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7405 du 13/12/2019]Abrogation

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