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Numéro CDA : 49515
Numéro imprimerie : 08345
Date d'adoption et intitulé : 09/11/2021 - Circulaire 8345 - Actualisation des titres de capacités relatifs aux fonctions de philosophie et citoyenneté [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8206 du 06/08/2021 et 8207 du 06/08/2021]
Validité :
Du    01/11/2021    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - SGAT - DGPE - Service des titres et fonctions
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Jean-Yves WOESTYN (02/413.40.06 - jean-yves.woestyn@cfwb.be) - Omar ALI ADEN (02/413.36.53 - omar.aliaden@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SALOMONOWICZ, LisaDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : J.-Y. WOESTYN (02/413.40.06 - jean-yves.woestyn@cfwb.be) - omar.aliaden@cfw

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4096705/06/2014 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux fonctions, titres de capacité et barèmes portant exécution des articles 7, 16, 50 et 263 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secon
4070111/04/2014 - Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Annexe de la circulaire 8345 du 09/11/2021
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4877606/08/2021 - Circulaire 8206 - Dispositions statutaires d'application à partir du 1er septembre 2021 pour l'attribution des emplois de maître de philosophie et citoyenneté - Exigence du certificat en didactique du cours de philosophie et citoyenneté - Enseignement fon
4877706/08/2021 - Circulaire 8207 - Dispositions statutaires d'application à partir du 1er septembre 2021 pour l'attribution des emplois de professeurs de CG en philosophie et citoyenneté au DI et professeur de CG en philosophie et citoyenneté au DS - Exigence du certifica
Abroge : -

Mise à jour :