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Numéro CDA : 48899
Numéro imprimerie : 08329
Date d'adoption et intitulé : 25/10/2021 - Circulaire 8329 - W-B E - Personnel de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Reconnaissance de 300 jours d'ancienneté de fonction pour les porteurs du «Module DI» pour l'enseignement de plein exercice ou l'enseignement de promotion sociale, en vue de l'obtention d'un titre requis
Validité :
Du    01/11/2021    au     -
Niveau de pouvoir : Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : WBE - DG des Personnels de l'Education - SG des personnels de l'Education - Promotion sociale // Plein exercice (WBE-DGPAP)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : personnels.wbe@cfwb.be - valexu@cfwb.be - Laura LHOEST (02/413.24.99 - laura.lhoest@cfwb.be) - Marie BERNAERTS (02/413.23.66 - marie.bernaerts@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DONY, ManuelDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : laura.lhoest@cfwb.be - marie.bernaerts@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4070111/04/2014 - Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4864430/04/2021 - Circulaire 8074 - Attestation de reconnaissance de 300 jours d'ancienneté pour les porteurs du «module DI» [ERRATUM du 10/05/2021 : Màj de la page 3 (exemple)]
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4950628/10/2021 - Circulaire 8336 - W-B E - Personnel de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - reconnaissance de 300 jours d'ancienneté de fonction pour les porteurs du «Module DI» pour l'enseignement de plein exercice ou l'enseignement de promotionAbrogation

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :