Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 48878
Numéro imprimerie : 08308
Date d'adoption et intitulé : 08/10/2021 - Circulaire 8308 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7694 du 20/08/2020]
Validité :
Du    01/01/2021    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGESVR // AGE - Dir. de l'Enseignement de promotion sociale - Service de la Vérification // AGE - Service du Secrétariat permanent du Conseil général de l'Enseignent de promotion sociale
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Christelle SIMONS (02/690.88.11 - christelle.simons@cfwb.be) - Vanessa BLONDIAUX (02/690.87.28 - vanessa.blondiaux@cfwb.be) - eps@cfwb.be - comptabilite.eps@cfwb.be - mesetudes.eps@cfwb.be - as.eps@cfwb.be - legislation.eps@cfwb.be - duplicata.eps@cfwb.be - conventions.eps@cfwb.be - applications.eps@cfwb.be - verification.eps@cfwb.be - ccg.eps@cfwb.be - secretariat-permanent.eps@cfwb.be - habilitations.eps@cfwb.be - valorisation.eps@cfwb.be

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : eps@cfwb.be - christelle.simons@cfwb.be - vanessa.blondiaux@cfwb.be

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Enseignement de Promotion Sociale
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4784420/08/2020 - Circulaire 7694 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7289 du 04/09/2019]Abrogation

Mise à jour :