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Numéro CDA : 48811
Numéro imprimerie : 08241
Date d'adoption et intitulé : 01/09/2021 - Circulaire 8241 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7736 du 09/09/2020]
Validité :
Du    01/09/2021    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGEO - SGESCPMS - DREMT
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Mélanie DE CLERFAYT (02/690.88.97 - melanie.declerfayt@cfwb.be) - Florence MARCELLI (02/690.86.41 - florence.marcelli@cfwb.be) - Didier MILIS (02/690 85 07 - didier.milis@cfwb.be) - Thomas BELLADONE (02/690 83 64 - thomas.belladone@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : melanie.declerfayt@cfwb.be - florence.marcelli@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4031311/04/2014 - Décret garantissant l'équipement pédagogique de l'enseignement qualifiant et fixant l'organisation des centres de technologies avancées
4033411/04/2014 - Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 20 mars 2014 entre la Communauté française et la Région wallonne et la Commission communautaire française, relatif à la mise en oeuvre des bassins Enseignement qualifiant - Formation Emploi
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Plateforme ARCHIBUS
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4788609/09/2020 - Circulaire 7736 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7260 du 06/08/2019]Abrogation

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