Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 48809
Numéro imprimerie : 08239
Date d'adoption et intitulé : 30/08/2021 - Circulaire 8239 - Enseignement supérieur : Protocole : Rentrée académique 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021, 8030 du 25/03/2021, 8055 du 15/04/2021 et 8163 du 25/06/2021]
Validité :
Du    30/08/2021    au     -
Du    01/09/2021    au    30/06/2022
RENTREE ACADEMIQUE 2021-2022
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGESVR - Direction de l'Enseignement supérieur
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Contrôle de la ventilation & qualité de l'air : https://emploi.belgique.be/fr/actualites/recommandations-pour-la-mise-en-pratique-et-le-controle-de-la-ventilation-et-de-la

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Stella MATTERAZZO (stella.matterazzo@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
2517405/07/2000 - Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
0333608/12/1967 - Arrêté royal pris en application de l'article 3 de l'arrêté royal du 28 février 1967 déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, pr
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4773815/05/2020 - Circulaire 7588 - Enseignement supérieur de plein exercice : Recommandations dans le cadre du déconfinement progressif [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020 et 7517 du 18/03/2020]
4675913/03/2020 - Circulaire 7509 - Enseignement supérieur et enseignement de promotion sociale - Informations relatives au coronavirus (Covid-19) [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7490 du 02/03/2020]
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française :
Site du SPF Santé publique
Voyages - Prescrits du SPF Affaires étrangères
Gestion des cas et quarantaine
Suivi des contacts COVID
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4873325/06/2021 - Circulaire 8163 - Enseignement supérieur : Protocole : Seconde session et rentrée académique 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021, 8030 du 25/03/2021 et 8055 du 15/04/2021]
4862515/04/2021 - Circulaire 8055 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (code orange applicable à partir du 19/04/2021) [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8003 du 08/03/2021 et 8030 du 25/03/2021]
4860025/03/2021 - Circulaire 8030 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (Code rouge applicable à partir du 29/03/2021) [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8003 du 08/03/2021]
4857308/03/2021 - Circulaire 8003 - Enseignement supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (applicable à partir du 15/03/2021) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7833 du 16/11/2020 et 7805 du 26/10/2020]
Abroge : -

Mise à jour :