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Numéro CDA : 48800
Numéro imprimerie : 08230
Date d'adoption et intitulé : 24/08/2021 - Circulaire 8230 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Organisés et Subventionnés par la FWB [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7701 du 21/08/2020]
Validité :
Du    01/09/2021    au    31/08/2022
RENTREE SCOLAIRE 2021-2022
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DG de l'enseignement non obligatoire et des CPMS // AGE - DGPE // AGE - DGPEoFWB
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : secretariat.dupont@cfwb.be - secretariat.ces@cfwb.be - controle.medical@cfwb.be - accidents.travail.enseignement@cfwb.be - appui.ecole@cfwb.be - receveur.indu.ens@cfwb.be - cellulege@cfwb.be - titres@cfwb.be - experience.utile@cfwb.be - primoweb@cfwb.be - equi.ecole@cfwb.be - equi.sup@cfwb.be - recrutement.enseignement@cfwb.be - Lisa SALOMONOWICZ (02/413.35.77 - lisa.salomonowicz@cfwb.be) - Yasmina EL AAMMARI (02/413.40.89 - secretariat.salomonowicz@cfwb.be) - Isabelle MIRGUET (02/413.23.81 - secretariat.salomonowicz@cfwb.be) - Philippe LEMAYLLEUX (02/413.37.83 - philippe.lemaylleux@cfwb.be) - Katty GLINEUR (02/413.41.71 - katty.glineur@cfwb.be) - Jean-Luc DUVIVIER (02/413.36.44 - jean-luc.duvivier@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SALOMONOWICZ, LisaDirecteur(trice) général(e) 
DUPONT, ColetteDirecteur(trice) général(e) adjoint(e) 
LEMAYLLEUX, PhilippeDirecteur(trice) général(e) adjoint(e) 
Personne(s) de contact : secretariat.salomonowicz@cfwb.be - dir-coord.SGGPE@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
0490801/04/1960 - Loi relative aux centres psycho-médico-sociaux
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4861712/04/2021 - Circulaire 8047 - Application DDRS : Encodage des déclarations de risques sociaux WECH503 et WECH506 du secteur chômage - Mise en garde et précisions visant à éviter le blocage des dossiers des membres du personnel [Cette circulaire complète ou modifie
4644727/06/2019 - Circulaire 7197 - Mise en oeuvre de l'application « DRSI » destinée à l'encodage des déclarations de risques sociaux du secteur Indemnités (INAMI ou mutualités)
4323729/03/2017 - Circulaire 6127 - Déclaration des risques sociaux - Secteur chômage : Nouveau formulaire C4-ENSEIGNEMENT
4319523/02/2017 - Circulaire 6085 - Application «GESP» - Accès et utilisation
4248412/12/2016 - Circulaire 5984 - Nouvelles fonctionnalités dans l'application métier «DDRS» pour la déclaration des risques sociaux - C131A : Encodage électronique - C78.3 et C131B : Procédure de modification
4229028/06/2016 - Circulaire 5790 - Application DDRS : Rappel des règles d'encodage des DIMONA et des déclarations des risques sociaux (DRS) secteur chômage [Cette circulaire complète les circulaires n° 5704 du 04/05/2016, n° 5574 du 22/01/2016, n° 5498 du 26/11/2015 et n°
4220404/05/2016 - Circulaire 5704 - Nouvelles fonctionnalités dans l'application métier «DDRS» concernant les DIMONA
4155422/01/2016 - Circulaire 5574 - Mise en production dans l'application informatique «DDRS» de l'onglet relatif aux déclarations de risques sociaux - Secteur chômage [Complète les circulaires 5498 du 26/11/2015 et 5534 du 17/12/2015]
4151417/12/2015 - Circulaire 5534 - Mise en oeuvre de l'application informatique «DDRS» - Instructions techniques et fonctionnalités applicatives concernant DIMONA [Complète la circulaire 5498 du 26/11/2015]
4147826/11/2015 - Circulaire 5498 - Mise en œuvre de l'application informatique «DDRS», spécifique pour les déclarations DIMONA et les déclarations de risques sociaux - Secteur Chômage
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8230 du 24/08/2021
Site WBE
Lien(s) hors Communauté française :
BPOST - Envoi de documents
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4785121/08/2020 - Circulaire 7701 - Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7255 du 26/07/2019]Abrogation

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