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Numéro CDA : 48796
Numéro imprimerie : 08226
Date d'adoption et intitulé : 23/08/2021 - Circulaire 8226 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7227 du 25/06/2020, 7689 du 19/08/2020 et 7821 du 05/11/2020]
Validité :
Du    01/09/2021    au     -
ANNEE SCOLAIRE 2021-2022
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - SG de l'Enseignement fondamental ordinaire et de l'Enseignement spécialisé - Service de l'Enseignement spécialisé
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Véronique ROMBAUT (02/690.83.99 - veronique.rombaut@cfwb.be) - William FUCHS (02/690.83.94 - william.fuchs@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DESIR, CarolineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : veronique.rombaut@cfwb.be - william.fuchs@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
2873703/03/2004 - Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Portail Enseignement
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4797105/11/2020 - Circulaire 7821 - Erratum à la circulaire 7689 du 19/08/2020 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7689 du 19/08/2020]Abrogation
4783919/08/2020 - Circulaire 7689 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019]Abrogation
4777725/06/2020 - Circulaire 7627 - Recrutement de deux chargé(e)s de mission dans l'équipe d'appui au développement et déploiement d'applications informatiques de gestion administrative et pécuniaire des membres des personnels de l'enseignement, à destination des pouvoirsAbrogation

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