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Numéro CDA : 48763
Numéro imprimerie : 08193
Date d'adoption et intitulé : 15/07/2021 - Circulaire 8193 - Organisation de la rentrée académique 2021/2022 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes Écoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7632 du 29/06/2020]
Validité :
Du    14/09/2021    au     -
Niveau de pouvoir : Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGPEOFWB
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Niveaux et services : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DUPONT, ColetteDirecteur(trice) général(e) adjoint(e) f.f. / a.i 
Personne(s) de contact : Coordonnées des Directions déconcentrées : voir circulaire p.7

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
3402623/01/2009 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant modification des réglementations en matière de congés
3070905/05/2006 - Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4869128/05/2021 - Circulaire 8121 - WBE - Évaluation des membres du personnel des Hautes Écoles et des Écoles supérieures des Arts [ERRATUM du 02/06/2021 : Correction des adresses des directions déconcentrées de Bruxelles et du Luxembourg]
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8193 du 15/07/2021
Portail Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE
Lien(s) hors Communauté française :
Formulaire-SPF Emploi Travail Concertation sociale
Site de l'ONEM
Certificat médical MEDEX - Formulaire
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4778229/06/2020 - Circulaire 7632 - Organisation de la rentrée académique 2020/2021 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulAbrogation

Mise à jour :